Accueil / Elu, citoyen / 2C2A, mode d'emploi / Le fonctionnement et les élus de la 2C2A

Le fonctionnement et les élus de la 2C2A


La 2C2A est administrée par un conseil communautaire. Les délégués de chaque commune sont élus par les conseils municipaux.


Pour savoir qui représente votre commune au Conseil de Communauté, cliquez ici.

Depuis avril 2008, la 2C2A est présidée par Francis Signoret. Le Président est l'organe exécutif de la Communauté. A ce titre, il prépare et exécute les délibérations du Conseil, ordonne les dépenses et prescrit l'exécution des recettes. Il est seul chargé de l'administration, mais peut déléguer par arrêté, sous sa surveillance et sa responsabilité, l'exercice d'une partie de ses fonctions aux Vice-Présidents et, en l'absence ou en cas d'empêchement de ces derniers, à d'autres membres du Bureau. Enfin, le Président est le chef des services de la 2C2A, il représente la Communauté de Communes en justice.

Il est entouré d'une équipe de vice-présidents :
    > Claude Ancelme (1er vice-président)
    > Jacques Bouillon
    > Michel Colin
    > Jean-Claude Etienne
    > Dominique Guérin
    > Frédéric Mathias

 

Le chemin d'un projet

Le Conseil de Communauté est composé de 126 délégués titulaires et 123 délégués suppléants, élus par les conseils municipaux des 100 communes membres. C’est à eux que revient la responsabilité de valider ou non les projets émis par les commissions.

Les réunions du conseil de communauté sont publiques. Elles ont lieu le soir, tous les 2 mois en moyenne. Elles sont annoncées dans la presse locale et par affichage au siège de la 2C2A.

Les décisions prises par le conseil de communauté sont des délibérations. Au moins la moitié des élus convoqués doivent être présents. Un projet est validé si la majorité des délégués présents vote favorablement (la moitié +1).



Le Bureau est composé de 24 membres élus par le Conseil de Communauté. Le Conseil de Communauté peut déléguer une partie de ses attributions au Bureau. Celui-ci a pour charge de gérer et de coordonner la mise en œuvre des projets de la 2C2A. Lors de chaque réunion du Conseil, le Président rend compte des travaux du Bureau.

Le Président de la 2C2A prend également des décisions : ce sont des arrêtés.

 

Avant toute décision, les projets et délibérations sont étudiés par des commissions thématiques de travail :
    > Développement Economique et Formation
    > Finances, Vie Sociale, Culturelle et Sportive
    > Tourisme et Communication
    > Aménagement du Territoire et Pays
    > Travaux, Habitat et Cadre de vie
    > Environnement et Développement Durable
    > Appels d'offres
    > Comité de gestion paritaire de la piscine
    > Comité Aire d'accueil des gens du voyage