Délibérations du Bureau Communautaire
Année 2021
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Année 2021
21-001 Approbation du procès-verbal de la séance du 08/12/2020
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21-002 Avenant n°2 au marché de travaux de la maison de santé pluriprofessionnelle de Buzancy
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21-003 Avenant n°3 au marché de travaux de la maison de santé pluriprofessionnelle de Buzancy
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21-004 Avenant au marché de travaux pour la réfection de la toiture végétalisée au Parc Argonne Découverte
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21-005 Attribution d'une subvention à l'association APAJH
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21-006 Attribution d'une subvention à l'association Cœurs fermiers d'Argonne
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21-007 Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Argonne
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21-008 Convention de partenariat avec l'association Culture du Cœur
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21-009 Délégation au Président pour fixer les périodes et horaires d'ouverture du PAD en 2021
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21-010 Attribution d'une subvention au Syndicat CGT des fonctionnaires et agents territoriaux de la 2C2A
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21-011 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovations toitures/façades
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21-012 Attributions de subventions dans le cadre du programme d'intérêt général "Habiter Mieux"
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21-013 Approbation du procès-verbal de la séance du 18/01/2021
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21-014 Autorisation de signature du marché de travaux d'extension d'un bâtiment à vocation sociale
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21-015 Avenant au marché de travaux pour la toiture végétalisée du Parc Argonne Découverte
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21-016 Avenant au marché de fourniture électricité
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21-016B Avenant au marché de travaux de la maison de santé pluriprofessionnelle de Buzancy
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21-017 Avenants au marché de travaux de remplacement de la couverture et de faux plafonds sur le site Walor
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21-019 Attribution de subventions dans le cadre du programme d'intérêt général "Habiter mieux"
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21-020 Attribution d'une subvention à l'Agence Ardennes Développement
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21-021 Conditions d'attribution au titre du dispositif d'aides à l'immobilier d'entreprises
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21-022 Conventions de mise à disposition de personnel avec le CCAS de la Commune de Vouziers
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21-023 Approbation de la convention de moyens 2021 avec l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
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21-024 Attribution de subventions à l'UDASA
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21-025 (Annule et remplace 21-018 suite à erreur matérielle) Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures/façades
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21-026 Approbation du procès-verbal de la séance du 10 /03/21
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21-027 Approbation de la convention de moyens 2021 avec l'association Les Tourelles
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21-028 Attribution d'une subvention à l'association Rugby Club de Vouziers
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21-029 Autorisation de signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Dynamic Argonne
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21-030 Avenant à l'acte d'engagement du lot 1 "Fourniture, pose et dépose d'éléments signalétiques, de sécurité des usagers et autres aménagements"
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21-031 Avenant MSP Buzancy Lot 2 "Brasseur Misset" pour modifications techniques sans incidence financière
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21-032 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures/façades
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21-033 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de résorption de ruines
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21-034 Attribution de subventions dans le cadre du programme d'intérêt général "Habiter Mieux"
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21-035 Approbation de la convention de bail avec la SISA de Buzancy et autorisation de signer au Président
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21-036 Approbation du procès verbal de la séance du 28/04/2021
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21-037 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures-façades
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21-038 Attribution de subventions dans le cadre du programme d'intérêt général "Habiter mieux"
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21-039 Examen de demandes de subventions aux associations partenaires - sport culture
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21-040 Attribution d'une subvention à l'association Bronca
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21-041 Attribution d'une subvention à l'Association Profession Sport et Culture des Ardennes (APSCA)
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21-042 Attribution d'une subvention à l'association LA MARS (Maison d'activités rurales et solidaires)
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21-043 Attribution d'une subvention à l'association Champs Boult'ou
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21-044 Attribution d'une subvention à l'association Club Nautique Vouzinois
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21-045 Attribution d'une subvention à l'association Bairon Nautic Club
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21-047 Attribution d'une subvention à l'association Les Petites Bouilles
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21-048 Autorisation de lancement d'une étude pour l'implantation d'une recyclerie/ressourcerie
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21-049 Autorisation de demande de subvention DSIL 2021 - Parc Argonne Découverte
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21-051 (Annule et remplace 21-050 suite à erreur matérielle) Examen de demandes de subventions aux associations partenaires - services à la personne
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21-052 Approbation du procès-verbal de la séance du 09/06/2021
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Année 2021
21-053 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation toitures-façades
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21-054 Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif de résorption de ruines
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Année 2021
21-055 Attribution de subventions dans le cadre du programme d'intérêt général "Habiter Mieux"
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Année 2021
21-056 Approbation d'une convention de groupement de commande pour la mise en œuvre d'une OPAH Sud Ardennes
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21-057 Recours à un emprunt
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21-058 Attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme de Reims
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21-059 Procès-verbal de mise à disposition d'un bâtiment avec la commune de Vouziers dans le cadre de l'aménagement d'une maison de santé pluriprofessionnelle
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21-060 Approbation de la convention de bail avec la SISA Avetant
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21-061 Approbation de procès-verbal de la séance du 21/07/2021
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21-062 Attribution de subvention dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures-façades
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Année 2021
21-063 Attribution de subventions dans le cadre du Programme d'Intérêt Général Habiter Mieux
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Année 2021
21-064 Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif de résorption de ruines
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Année 2021
21-065 Attribution du marché de travaux pour la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Vouziers
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Année 2021
21-066 Modification du plan de financement concernant la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Vouziers
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21-067 Approbation du procès-verbal de la séance du 15/09/2021
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Année 2021
21-068 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures/façades
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Année 2021
21-069 Attribution de subventions dans le cadre du programme d'intérêt général "Habiter Mieux"
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Année 2021
21-070 Attribution d'une subvention à l'association Les Petits Choux
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21-071 Attribution du lot 7 du marché de travaux pour la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Vouziers
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Année 2021
21-072 Attribution du marché de collecte sélective de multi-matériaux et du verre par apport volontaire
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21-073 Avenant au contrat d'assurances statutaires
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21-074 Approbation du procès-verbal de ma séance du 20/10/2021
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Année 2021
21-075 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures/façades
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Année 2021
21-076 Attribution de subventions dans le cadre du programme d'intérêt général "Habiter Mieux"
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21-077 Attribution d'une subvention à l'association Scraptage
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21-078 Attribution d'une subvention à l'association culturelle Les Tourelles
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21-079 Attribution d'une subvention à l'association GIC Argonne Sud
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Année 2021
21-080 Attribution d'une subvention à l'association USA Le Chesne
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Année 2021
21-081 Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Pays d'Argonne
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Année 2021
21-082 Définition des périodes et horaires d'ouverture du PAD 2022
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Année 2021
21-083 Tarifs de la billetterie du Parc Argonne Découverte pour 2022
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Année 2021
21-084 Autorisation de vente de la friterie ambulante du Parc Argonne Découverte
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Année 2021
21-085 Autorisation de demande de subvention pour la prestation de relation presse et d'accompagnement à la promotion du territoire
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Année 2021
21-086 Approbation du budget prévisionnel de l'animation LEADER 2022
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Année 2021
21-087 Adhésion auprès de l'association Ardennes Compétences Territoriales
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Année 2021
21-088 Opération sur le numérique en partenariat avec la CCI des Ardennes
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Année 2021
21-089 Attribution de subvention au CENCA pour le projet "Aire terrestre éducative" à Buzancy
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Année 2021
21-090 Ouverture dominicale des commerces de détail non spécialisés en 2022
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Année 2021
21-091 Autorisation de demande de subventions pour la construction des locaux communautaires
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Année 2021
21-092 Avenant au marché de travaux de rénovation et d'extension d'un bâtiment à vocation sociale
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