Année 2025

DC2025-001 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12/12/2024

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Année 2025

DC2025-002 : MODIFICATIONS STATUTAIRES

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DC2025-003 : MODIFICATION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LA COMPETENCE PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT

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Année 2025

DC2025-004 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2025

DC2025-005 : MODIFICATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU

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DC2025-006 : AUTORISATION A LA FDEA DE PORTER UN SCHEMA DIRECTEUR POUR LES INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (SDIRVE)

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DC2025-007 : AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN RESEAU D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES

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DC2025-008 : GEMAPI : ELIGIBILITE DES ASSOCIATIONS FONCIERES AU DISPOSITIF DE SOUTIEN FINANCIER AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN

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Année 2025

DC2025-009 : FIN D'ADHESION AUPRES DE L'AGENCE D'URBANISME DE REIMS

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Année 2025

DC2025-010 : MODIFICATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN A LA RENOVATION DE TOITURES / FACADES

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DC2025-011 : APPROBATION DE L’ORGANIGRAMME DES SERVICES

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DC2025-012 : APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS

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DC2025-013 : MODIFICATIONS DES CONVENTIONS DE SERVICES COMMUNS ADMINISTRATION GENERALE, SERVICES A LA POPULATION, TRAVAUX-URBANISME, SERVICES TECHNIQUES ET DECHETS MENAGERS - PROPRETE

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Année 2025

DC2025-014 : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 06/02/2025

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Année 2025

DC2025-015 : Débat d’orientations budgétaires 2025

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Année 2025

DC2025-016 : Taux de fiscalité directe locale 2025

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Année 2025

DC2025-017 : Révision n°2 d’une autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) pour l’opération réhabilitation et extension d’un immeuble – aménagement des locaux communautaires

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Année 2025

DC2025-018 : Création d’une autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) pour l’aménagement d’une Tour ludique au Parc Argonne Découverte

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DC2025-019 : Révision n°1 d’une autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) pour la construction d’une déchèterie à Vouziers

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DC2025-020 : Acquisition d’une parcelle issue d’une division de la parcelle cadastrale AI 220 à Vouziers

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Année 2025

DC2025-021 : Désignation d’un membre suppléant du Groupe d’Action Locale de l’Argonne Ardennaise

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DC2025-022 : Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH) : Approbation du pacte territorial - France Rénov’

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DC2025-023 : Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH) : Approbation de la convention avec l’ALE 08

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DC2025-024 : Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH) : Approbation de la convention avec l’ADIL 08

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Année 2025

DC2025-025 : Modification du dispositif de soutien à la rénovation de Toitures / Façades

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Année 2025

DC2025-026 : Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique territorial 2ème classe

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Année 2025

DC2025-027 : SECOND ARRET DE PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

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DC2025-028 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/03/2025

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DC2025-029 : COMPTES DE GESTION 2024

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DC2025-030 : COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL

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DC2025-031 : COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET DECHETS MENAGERS

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DC2025-032 : COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PARC ARGONNE DECOUVERTE

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DC2025-033 : COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PISCINE ARGONA

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Année 2025

DC2025-034 : COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET BATIMENT D’ENTREPRISES

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DC2025-035 : COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE BUZANCY

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Année 2025

DC2025-036 : COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE VOUZIERS

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Année 2025

DC2025-037 : AFFECTATION DES RESULTATS 2024

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Année 2025

DC2025-038 : BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL

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Année 2025

DC2025-039 : BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET DECHETS MENAGERS

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Année 2025

DC2025-040 : BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PARC ARGONNE DECOUVERTE

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DC2025-041 : BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PISCINE ARGONA

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Année 2025

DC2025-042 : BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET BATIMENT D’ENTREPRISES

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Année 2025

DC2025-043 : BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE BUZANCY

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Année 2025

DC2025-044 : BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE VOUZIERS

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Année 2025

DC2025-045 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE VOUZIERS POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE CULTUREL LES TOURELLES

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Année 2025

DC2025-046 : APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ARCHITECTURE DE PARIS-EST POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE ZERO ARTIFICIALISATION NETTE

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Année 2025

DC2025-047 : CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS D’ADJOINTS ADMINISTRATIFS

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DC2025-048 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DC2023/41 CREANT UN EMPLOI PERMANENT DE TECHNICIEN TERRITORIAL – RECOURS AUX CONTRACTUELS

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Année 2025

DC2025-049 : APPROBATION D'UN PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT "TERRITOIRE DE CULTURE" POUR LA PÉRIODE 2025-2028

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DC2025-050 : APPROBATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE 2025/2028 (CLS) ET AUTORISATION DE SIGNATURE

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Année 2025

DC2025-051 : APPROBATION D’UN DISPOSITIF D'AIDE A L'ACHAT DE LA CARTE FLUO GRAND EST

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Année 2025

DC2025-052 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10/04/2025

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Année 2025

DC2025-053 : RAPPORT D’ACTIVITES 2024

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DC2025-054 : DELEGATION AU PRESIDENT POUR CONTRACTUALISATION D'UN AVENANT N°4 AU CONTRAT DE TERRITOIRE ET AUTORISATION DE SIGNATURE

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Année 2025

DC2025-055 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL - 1

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Année 2025

DC2025-056 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL - 2

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Année 2025

DC2025-057 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR - PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2025

DC2025-058 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR - PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES

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Année 2025

DC2025-059 : ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR LES INVESTISSEMENTS DU CENTRE CULTUREL LES TOURELLES

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Année 2025

DC2025-060 : ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR L'EXTENSION DES ATELIERS DES SERVICES TECHNIQUES MUTUALISES

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DC2025-061 : ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE BUZANCY POUR LA GESTION DU PLAN D'EAU LA SAMARITAINE

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DC2025-062 : ATTRIBUTION D'UNE AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE "PISCINE COMMUNAUTAIRE"

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Année 2025

DC2025-063 : RAPPORT D'ACTIVITES 2024 DU CENTRE AQUATIQUE ARGONA

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Année 2025

DC2025-064 : REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU CENTRE AQUATIQUE ARGONA

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Année 2025

DC2025-065 : PROJET DE PROLONGEMENT DE LA VOIE VERTE SUD-ARDENNES VERS LA MARNE : APPROBATION DE LA REALISATION D'UNE ETUDE ENVIRONNEMENTALE ET DEPOT DE DEMANDES DE SUBVENTION

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Année 2025

DC2025-066 : PROJET VELORAIL : APPROBATION DU RECRUTEMENT D'UN MAITRE D'OEUVRE, REALISATION D'UNE ETUDE ENVIRONNEMENTALE ET DEPOT DE DEMANDES DE SUBVENTION

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Année 2025

DC2025-067 : PROJET DE CREATION D'UNE BASE NAUTIQUE : APPROBATION DU RECRUTEMENT D'UN MAITRE D’OEUVRE ET DEPOT DE DEMANDES DE SUBVENTION

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DC2025-068 : PROJET AIRE DE SERVICES VELO : APPROBATION DU RECRUTEMENT D'UN MAITRE D'OEUVRE ET DEPOT DE DEMANDES DE SUBVENTION

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Année 2025

DC2025-069 : TRAME VERTE ET BLEUE - OPERATION "MA HAIE POUR LES ABEILLES" : AJUSTEMENT DES TARIFS ET LIMITES DE COMMANDES DE PLANTS, ACCESSOIRES ET ABRIS POUR LA FAUNE

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Année 2025

DC2025-070 : APPROBATION D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE DE L'INTERCOMMUNALITE A LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES POUR LES HABITANTS DU TERRITOIRE DE L'ARGONNE ARDENNAISE

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Année 2025

DC2025-071 : ELABORATION D'UN PLAN CLIMAT VOLONTAIRE

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DC2025-072 : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) 2024 DU SERVICE D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS

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Année 2025

DC2025-073 : APPROBATION POUR UNE COLLECTE BIMENSUELLE DES ORDURES MENAGERES

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DC2025-074 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT AU GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS NON COMPLET

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DC2025-075 : RECRUTEMENT D'UN AGENT AU TITRE DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES

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Année 2025

DC2025-076 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET

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Année 2025

DC2025-077 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET

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Année 2025

DC2025-078 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE PAR SUITE D'UN AVANCEMENT DE GRADE

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Année 2025

DC2025-079 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET

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Année 2025

DC2025-080 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/06/2025

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Année 2025

DC2025-081 : PROTEAME : RAPPORT ANNUEL 2024

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Année 2025

DC2025-082 : DESIGNATION D’UN MEMBRE REPRESENTANT L’INTERCOMMUNALITE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « DESTINATION SUD ARDENNES »

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Année 2025

DC2025-083 : DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU COMITE DE PROGRAMMATION LEADER DU GAL DE L’ARGONNE ARDENNAISE

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DC2025-084 : APPROBATION DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE « ARGONA » - MODE DE GESTION DU SERVICE

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DC2025-085 : CREATION D’UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE « ARGONA »

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Année 2025

DC2025-086 : APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE AVEC L’ASSOCIATION BRONCA

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DC2025-087 : DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PRINCIPAL – REGULARISATION DE L’ARTICLE/CHAPITRE POUR L’AVANCE REMBOURSABLE DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE

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Année 2025

DC2025-088 : DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET ANNEXE DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE – REGULARISATION DE L’ARTICLE POUR L’AVANCE REMBOURSABLE

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DC2025-089 : PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLE – CREANCES ETEINTES – BUDGET DECHETS MENAGERS

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Année 2025

DC2025-090 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET DECHETS MENAGERS – DOSSIER 7311970531

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DC2025-091 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET DECHETS MENAGERS – DOSSIER 7206550131

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DC2025-092 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET DECHETS MENAGERS – DOSSIER 6998531531

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Année 2025

DC2025-093 : PROJET DE PROLONGEMENT DE LA VOIE VERTE SUD ARDENNES VERS LA MARNE : DEMANDE DE FERMETURE DE LIGNE SNCF

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Année 2025

DC2025-094 : CREATION D’UNE PERSONNE MORALE ORGANISATRICE (PMO) POUR GERER L’ORGANISATION DE L’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE DE L’ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE

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Année 2025

DC2025-095 : STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DE L’ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE SUR LES SITES ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX : PRISE EN CHARGE BUDGETAIRE ET FINANCIERE DES INVESTISSEMENTS DE PRODUCTION D’ENERGIE RENOUVELABLE

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Année 2025

DC2025-096 : VALIDATION DE L’AVANT PROJET (APD) DE LA NOUVELLE DECHETERIE

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DC2025-097 : COLLECTE BIMENSUELLE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES – ADAPTATION DU CALENDRIER DE MISE EN OEUVRE

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Année 2025

DC2025-098 : APPROBATION D’UN PARTENARIAT AVEC LA MUTUELLE JUST

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DC2025-099 : ENGAGEMENT D’ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE A GRANDPRE

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Année 2025

DC2025-100 : CREATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET

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Année 2025

DC2025-101 : CREATION D’UN EMPLOI AIDE POUR LE SERVICE DECHETS MENAGERS

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DC2025-102 : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE REMPLACEMENT AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FPT

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Année 2025

DC2025-103 : MISE EN PLACE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : RISQUE SANTE

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Année 2025

DC2025-104 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09/10/2025

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Année 2025

DC2025-105 : MODIFICATION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA COMPETENCE POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE

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DC2025-106 : RESTRUCTURATION DU BATIMENT DU SIEGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – 44/46 rue du chemin salé - VOUZIERS

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Année 2025

DC2025-107 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ARGONA

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Année 2025

DC2025-108 : AVENANT A LA CONVENTION DE L’OPAH SUD ARDENNES

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Année 2025

DC2025-109 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET DECHETS MENAGERS

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Année 2025

DC2025-110 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU BUDGET GENERAL VERS LE BUDGET ANNEXE DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2025

DC2025-111 : AUTORISATION DE PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2026 POUR LE BUDGET PRINCIPAL

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Année 2025

DC2025-112 : AUTORISATION DE PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2026 POUR LE BUDGET DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2025

DC2025-113 : AUTORISATION DE PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2026 POUR LE BUDGET DECHETS MENAGERS

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Année 2025

DC2025-114 : AUTORISATION DE PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2026 POUR LE BUDGET BATIMENT D’ENTREPRISES

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Année 2025

DC2025-115 : AUTORISATION DE PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2026 POUR LE BUDGET PISCINE COMMUNAUTAIRE

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Année 2025

DC2025-116 : ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2025

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Année 2025

DC2025-117 : CREATION D’UNE AP/CP POUR L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’UN CENTRE DE QUARANTAINE / VETERINAIRE POUR LES ANIMAUX DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2025

DC2025-118 : ATTRIBUTION D’UN DON AUPRES DE LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA PRESERVATION DE LA CHARTREUSE DU MONT DIEU

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Année 2025

DC2025-119 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC L’URCA / CERFE (RENOUVELLEMENT)

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Année 2025

DC2025-120 : FIXATION D’UN TARIF AU M2 POUR LA VENTE DE PARCELLES INTERCOMMUNALES SITUEES SUR LA ZONE D’ACTIVITES DE VOUZIERS ET DELEGATION AU PRESIDENT POUR LA VENTE DES PARCELLES

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Année 2025

DC2025-121 : APPROBATION DE LA CANDIDATURE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DU PROGRAMME NATURA 2000 POUR LA PERIODE 2026-2028 ET DEPOT DE DEMANDES DE SUBVENTION

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Année 2025

DC2025-122 : CREATION D’UNE AP / CP POUR L’OPERATION D’ELABORATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L’ARGONNE ARDENNAISE

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Année 2025

DC2025-123 : MISE EN PLACE D’UNE ANIMATION TERRITORIALE DE L’EAU

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Année 2025

DC2025-124 : VOTE DES TARIFS DE REDEVANCE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES A COMPTER DE 2026 ET ACTUALISATION DU DOCUMENT RELATIF AUX MODALITES DE FACTURATION

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Année 2025

DC2025-125 : APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE AVEC LE LIONS' CLUB POUR LE RAMASSAGE DES TEXTILES

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Année 2025

DC2025-126 : DEMANDE D’AGREMENT DE SERVICE CIVIQUE POUR LE PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2025

DC2025-127 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT AU GRADE D’ATTACHE TERRITORIAL AU SEIN DU POLE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

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