Année 2026

DC2026-001 : DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

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Année 2026

DC2026-002 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/12/2025

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Année 2026

DC2026-003 : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

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Année 2026

DC2026-004 : AVANCE REMBOURSBALE DU BUDGET GENERAL VERS LE BUDGET DECHETS POUR LA DECHETERIE

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Année 2026

DC2026-005 : PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET PAE DE BUZANCY PAR LE BUDGET GENERAL

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Année 2026

DC2026-006 : PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET ZAE DE VOUZIERS PAR LE BUDGET GENERAL

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Année 2026

DC2026-007 : PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET PARC ARGONNE DECOUVERTE PAR LE BUDGET GENERAL

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Année 2026

DC2026-008 : PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET PISCINE COMMUNAUTAIRE PAR LE BUDGET GENERAL

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Année 2026

DC2026-009 : PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET BATIMENT D’ENTREPRISES PAR LE BUDGET GENERAL

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Année 2026

DC2026-010 : REVISION N°3 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L’OPERATION REHABILITATION ET EXTENSION D’UN IMMEUBLE – AMENAGEMENT DES LOCAUX COMMUNAUTAIRES

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Année 2026

DC2026-011 : REVISION N°2 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’UNE NOUVELLE DECHETERIE INTERCOMMUNALE

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Année 2026

DC2026-012 : REVISION N°1 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’UN CENTRE DE QUARANTAINE/VETERINAIRE POUR LES ANIMAUX DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2026

DC2026-013 : REVISION N°1 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE PARKING DU CENTRE AQUATIQUE ARGONA

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Année 2026

DC2026-014 : REVISION N°1 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’UNE TOUR LUDIQUE AU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2026

DC2026-015 : REPARTITION DE LA TAXE SUR L’EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT DE LONGUE DISTANCE (TEIT LD) AUX COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE

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Année 2026

DC2026-016 : CONTRIBUTION A UN PROGRAMME DE PROTECTION DES VAUTOURS AU SENEGAL PAR LE BUDGET DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2026

DC2026-017 : RAPPORT QUINQUENNAL DES CHARGES TRANSFEREES

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Année 2026

DC2026-018 : VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS A LA MAIRIE DE MONTHOIS POUR SON CABINET MEDICAL COMMUNAL POUR LA PERIODE 2021_2025

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Année 2026

DC2026-019 : VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS A LA MAIRIE DE MONTHOIS POUR SON CABINET MEDICAL COMMUNAL POUR L’ANNEE 2026

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Année 2026

DC2026-020 : AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN RESEAU D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES

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Année 2026

DC2026-021 : APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

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Année 2026

DC2026-022 : CONVENTION DE CREATION D’UN SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME DIT SERVICE COMMUN ADS (AUTORISATION DU DROIT DES SOLS)

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Année 2026

DC2026-023 : APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN HABITAT/URBANISME ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE ET LA VILLE DE VOUZIERS

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Année 2026

DC2026-024 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REFACTURATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DU SIEGE COMMUNAUTAIRE ET DE LA COMMUNE DE VOUZIERS

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Année 2026

DC2026-025 : APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE AVEC LA SPL ARGONA ET DELEGATION DE SIGNATURE AU VICE PRESIDENT

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Année 2026

DC2026-026 : PROPOSITION DE LOCATION, VIA UN BAIL EMPHYTEOTIQUE, D’UNE PARCELLE SITUEE SUR LA ZONE D’ACTIVITES DE VOUZIERS

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Année 2026

DC2026-027 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA REGULARISATION DU SOLDE FINANCIER LIEE AUX PRESTATIONS TECHNIQUES INTEGREES AU SCHEMA DIRECTEUR DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT

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Année 2026

DC2026-028 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPERATION AVEC LE SSE POUR L’ELABORATION DES PLANS SIG

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Année 2026

DC2026-029 : CREATION DE L'EMPLOI PERMANENT D'ATTACHE PRINCIPAL SUITE A AVANCEMENT DE GRADE

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Année 2026

DC2026-030 : CREATION DE L’EMPLOI PERMANENT D’AGENT DE MAITRISE SUITE A PROMOTION INTERNE

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Année 2026

DC2026-031 DELIBERATION RECTIFICATIVE : AUTORISATION DE PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – DC 2025-111 DU 11/12/2025

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Année 2026

DC2026-032 : DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

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Année 2026

DC2026-033 : ELECTION DU PRESIDENT

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Année 2026

DC2026-034 : DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

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Année 2026

DC2026-035 : ELECTION DES VICE-PRESIDENTS

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Année 2026

DC2026-036 : INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS

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Année 2026

DC2026-037 : DELEGATION AU PRESIDENT

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Année 2026

DC2026-038 : DELEGATION AU BUREAU

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Année 2026

DC2026-039 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUPRES DU SYNDICAT MIXTE VALODEA

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Année 2026

DC2026-040 : DEFINITION DES MODALITES DE DEPOT DE LISTES POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION DE DELAGTION DE SERVICE PUBLIC

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Année 2026

DC2026-041 : DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

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Année 2026

DC2026-042 : ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU NON VICE-PRESIDENTS

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Année 2026

DC2026-043 : ADOPTION DU CFU 2025 DU BUDGET GENERAL

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Année 2026

DC2026-044 : ADOPTION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2026

DC2026-045 : ADOPTION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE DES DECHETS MENAGERS

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Année 2026

DC2026-046 : ADOPTION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE

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Année 2026

DC2026-047 : ADOPTION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE DU BATIMENT D’ENTREPRISES

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Année 2026

DC2026-048 : ADOPTION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE DU PARC D’ACTIVITE ÉCONOMIQUE DE BUZANCY

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Année 2026

DC2026-049 : ADOPTION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D’ACTIVITE ÉCONOMIQUE DE VOUZIERS

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Année 2026

DC2026-050 : AFFECTATION DES RESULTATS 2025

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Année 2026

DC2026-051 : VOTE DES TAUX DE FISCALITE LOCALE POUR 2026

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Année 2026

DC2026-052 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET GENERAL

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Année 2026

DC2026-053 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET ANNEXE DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2026

DC2026-054 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET ANNEXE DES DECHETS MENAGERS

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Année 2026

DC2026-055 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET ANNEXE DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE

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Année 2026

DC2026-056 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET ANNEXE DU BATIMENT D’ENTREPRISES

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Année 2026

DC2026-057 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET ANNEXE DU PARC D’ACTIVITE ÉCONOMIQUE DE BUZANCY

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Année 2026

DC2026-058 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D’ACTIVITE ÉCONOMIQUE DE VOUZIERS

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Année 2026

DC2026-059 : APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

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Année 2026

DC2026-060 : PRISE EN COMPTE DES OBSERVATIONS EMISES PAR L’ETAT SUITE A L’APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNALE

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Année 2026

DC2026-061 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUPRES DE L’ENTENTE OISE AISNE

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Année 2026

DC2026-062 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUPRES DU SYNDICAT MIXTE FERME DU SCOT SUD ARDENNES

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Année 2026

DC2026-063 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME SPL SUD ARDENNES

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Année 2026

DC2026-064 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME SPL ARGONNA

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Année 2026

DC2026-065 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME SPL X- DEMAT

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Année 2026

DC2026-066 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUPRES DE L’ENTENTE NOUS ARGONNE

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Année 2026

DC2026-067 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUPRES DU GROUPE HOSPITALIER SUD ARDENNES (GHSA)

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Année 2026

DC2026-068 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS D’AUTRES ORGANISMES / ASSOCIATIONS

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Année 2026

DC2026-069 : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

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Année 2026

DC2026-070 : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

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Année 2026

DC2026-071 : CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS DE TRAVAIL

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Année 2026

DC2026-072 : CREATION ET COMPOSITION DE LA CLECT

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Année 2026

DC2026-073 : DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

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Année 2026

DC2026-074 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/02/2026

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Année 2026

DC2026-075 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/04/2026

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Année 2026

DC2026-076 : DROIT A LA FORMATION DES ELUS

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Année 2026

DC2026-077 : PROJET DE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE A GRANDPRE : AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PHASE DE MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACTE NOTARIE CONCERNANT LE TERRAIN

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Année 2026

DC2026-078 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE VOUZIERS POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE CULTUREL LES TOURELLES

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Année 2026

DC2026-079 : GEMAPI : APPROBATION DU LANCEMENT DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES (CONVENTIONS ET DÉCLARATIONS) POUR LES RUISSEAUX DE WASSIEUX, BEAUREPAIRE ET EXERMONT

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Année 2026

DC2026-080 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU COLLEGE PUBLIC DU COMITE DE PROGRAMMATION LEADER DU GAL DE L’ARGONNE ARDENNAISE

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Année 2026

DC2026-081 : CREATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR L’ORGANISATION DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS A VOUZIERS

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Année 2026

DC2026-082 : RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ENTRE LA COMMUNE DE VOUZIERS ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE

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Année 2026

DC2026-083 : ANNULANT ET REMPLACANT LA DELIBERATION DC2026-040 - DEFINITION DES MODALITES DE DEPOT DE LISTES POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION DE DELAGATION DE SERVICE

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Année 2026

DC2026-084 : DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

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Année 2026

DC2026-085 : APPROBATION D’UNE PARTICIPATION FINANCIERE DE L’INTERCOMMUNALITE POUR LA DESTRUCTION DES NIDS SECONDIRES DE FRELONS ASIATIQUES POUR LES HABITANTS DU TERRITOIRE DE L’ARGONNE ARDENNAISE

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Année 2026

DC2026-086 : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL DU PROJET DE RESTAURATION ECOLOGIQUE DES RUISSEAUX DE BEAUREPAIRE, D’EXERMONT ET DU WASSIEUX

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Année 2026

DC2026-087 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30/04/2026

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Année 2026

DC2026-088 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/05/2026

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Année 2026

DC2026-089 : COMPOSITION DES COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL

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Année 2026

DC2026-090 : INSTITUTION DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS ET DESIGNATION DE SES MEMBRES

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Année 2026

DC2026-091 : CHIFFRES CLES 2025

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Année 2026

DC2026-092 : AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET LE SYNDICAT DU SUD EST DES ARDENNES

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Année 2026

DC2026-093 : LISTE DES DEPENSES A IMPUTER AUX ARTICLES 6232, 6234 et 6238

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Année 2026

DC2026-094 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE BUZANCY

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Année 2026

DC2026-095 : APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE AVEC LE CLUB NAUTIQUE

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Année 2026

DC2026-096 : RAPPORT D’ACTIVITE 2025 DU DELEGATAIRE 2025 ARGONA

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Année 2026

DC2026-097 : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE (RPQS) 2025 DU SERVICE DECHETS MENAGERS

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Année 2026

DC2026-098 : CREATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 2ème CLASSE

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