Année 2025

DB2025-001 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 19/12/2024

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Année 2025

DB2025-002 : RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE DU CŒUR

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Année 2025

DB2025-003 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CGT

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Année 2025

DB2025-004 : DISPOSITIF TOITURES/FACADES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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Année 2025

DB2025-005 : DISPOSITIF OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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DB2025-006 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ARDEN MOTO PASSION

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Année 2025

DB2025-007 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION – OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

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Année 2025

DB2025-008 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION – LES PTITS LOUPS DE THELONNE

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Année 2025

DB2025-009 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – VILLE DE VOUZIERS

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DB2025-010 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – SIVOM DE MACHAULT

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Année 2025

DB2025-011 : SERVICES A LA PERSONNE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES ETRES EN EVEIL

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Année 2025

DB2025-012 : SERVICES A LA PERSONNE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE CHENE VERT

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DB2025-013 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS DES TPE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – EI ALBERT Pascale

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DB2025-014 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS DES TPE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – SARL Les délices de Tony et Maud

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Année 2025

DB2025-015 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES

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Année 2025

DB2025-016 : CREATION DES EMPLOIS SAISONNIERS AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES MUTUALISES

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DB2025-017 : APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU CCAS DE VOUZIERS

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Année 2025

DB2025-018 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION CREANT LES EMPLOIS SAISONNIERS 2025 POUR LE PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2025

DB2025-019 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 20/02/2025

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Année 2025

DB2025-020 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR RENOVATION DE TOITURES ET FAÇADES

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Année 2025

DB2025-021 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS COMMUN POUR L’AIDE A LA RÉNOVATION DU PATRIMOINE BÂTI ANCIEN

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DB2025-022 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

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DB2025-023 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – LOUVERGNY EN MUSIQUES

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DB2025-024 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – ASSOCIATION SPORTIVE MASARYK

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DB2025-025 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – LA MARS

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DB2025-026 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – LES VAURIENS BOUGENT

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DB2025-027 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – PROFESSION SPORT ET CULTURE ARDENNES (APSCA)

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DB2025-028 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – ARMOISE TRACTEURS TONDEUSES

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DB2025-029 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – MOTO CLUB MANRE

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DB2025-030 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – COMITÉ DES FÊTES DE CHALLERANGE

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DB2025-031 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – RUGBY CLUB VOUZIERS

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DB2025-032 : DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – TOP JAZZ

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DB2025-033 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU SIVOM DU CHESNE POUR LE PROJET DU PÔLE SCOLAIRE DE BRIEULLES-SUR-BAR

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Année 2025

DB2025-034 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU SIVOM DU CHESNE POUR LE PROJET DU PÔLE SCOLAIRE DU CHESNE

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Année 2025

DB2025-035 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’AGENCE ARDENNES DEVELOPPEMENT POUR L’ANNEE 2025

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Année 2025

DB2025-036 : APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2025 DANS LE CADRE DU CONTRAT CANAL

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Année 2025

DB2025-037 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS D’ENVERGURE EN MATIERE D’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SUR LE TERRITOIRE DE L’ARGONNE ARDENNAISE – SCI DES LOUVIOTS

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Année 2025

DB2025-038 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS D’ENVERGURE EN MATIERE D’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SUR LE TERRITOIRE DE L’ARGONNE ARDENNAISE – SCI BATIVET5V

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Année 2025

DB2025-039 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SOLIDARITE PAYSANS 08-51

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Année 2025

DB2025-040 : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SOLLICITEE PAR L’ASSOCIATION LA ROUTOURNE

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Année 2025

DB2025-041 : ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC DE PREPARATION ET DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE TROIS RUISSEAUX SITUES SUR LE TERRITOIRE DE L'ARGONNE ARDENNAISE (DEPT 08)

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Année 2025

DB2025-042 : CRÉATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR L’ORGANISATION DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS DE VOUZIERS

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Année 2025

DB2025-043 : ADHÉSION A LA MISSION MUTUALISEE RGPD PROPOSEE CONJOINTEMENT PAR LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ARDENNES ET CELUI DE MEURTHE-ET-MOSELLE

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Année 2025

DB2025-044 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 28/04/2025

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DB2025-045 : DISPOSITIF TOITURES/FACADES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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DB2025-046 : DISPOSITIF FONDS COMMUN POUR L’AIDE A LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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DB2025-047 : SPORT / CULTURE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CLUB NAUTIQUE VOUZINOIS

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DB2025-048 : SPORT / CULTURE - DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL : ATTRIBUTION D’UN SUBVENTION A L’ASSOCIATION SPORTIVE DU MONTHOISIEN

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DB2025-049 : SPORT / CULTURE - DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SCRAPTAPAGE

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Année 2025

DB2025-050 : SPORT / CULTURE - DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POURQUOI PAS ?

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Année 2025

DB2025-051 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PÉDAGOGIQUES : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU SIVOM DE L’ARGONNE ARDENNAISE

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DB2025-052 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PÉDAGOGIQUES : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU SIVU DE BUZANCY

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Année 2025

DB2025-053 : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET AUTORISATION DE DEMANDE DE NOUVELLES SUBVENTIONS POUR DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET D’ISOLATION THERMIQUE SUR LE SITE DE LA MAISON DE LA NATURE A BOULT AUX BOIS

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Année 2025

DB2025-054 : SERVICES A LA PERSONNE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LE CHENE VERT

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DB2025-055 : SERVICES A LA PERSONNE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES

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Année 2025

DB2025-056 : ATTRIBUTION DU MARCHE D’IMPLANTATION D’UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE EN AUTOCONSOMMATION SUR OMBRIERE POUR LE PARKING DU CENTRE AQUATIQUE ARGONA A VOUZIERS

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Année 2025

DB2025-057 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF CLIMAXION « SOUTIEN AU PHOTOVOLTAÏQUE » - REGION GRAND EST

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Année 2025

DB2025-058 : AVENANT N°6 POUR LE MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION D’UN IMMEUBLE – LOT N°1 GROS OEUVRE

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Année 2025

DB2025-059 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 12/06/2025

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Année 2025

DB2025-060 : DISPOSITIF TOITURES/FACADES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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DB2025-061 : OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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DB2025-062 : ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BATIMENT DE MISE EN QUARANTAINE DES ANIMAUX AU PARC ARGONNE

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DB2025-063 : ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION D’UNE TOUR LUDIQUE AU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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DB2025-064 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE ET APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – AMELANGEMENT D’UNE VOLIERE ET DE SON BATIMENT TECHNIQUE AU SEIN DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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DB2025-065 : APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2025 AVEC L’AGENCE D’URBANISME DE REIMS

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DB2025-066 : ASSOCIATION CULTURELLE LES TOURELLES : MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MOYENS 2025

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DB2025-067 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX TRES PETITES ENTREPRISES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA SASU Ty’Cia

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DB2025-068 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX TRES PETITES ENTREPRISES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’EURL B-P HOME

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Année 2025

DB2025-069 : MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

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DB2025-070 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 11/09/2025

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DB2025-071 : AVIS SUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2026 DEFINIES PAR LA COMMUNES DE VOUZIERS

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DB2025-072 : DISPOSITIF TOITURES/FACADES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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DB2025-073 : OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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Année 2025

DB2025-074 : FONDS COMMUN POUR LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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DB2025-075 : FONDS COMMUN POUR LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN : REATTRIBUTION DE SUBVENTION SUITE A ANNULATION POUR TRAVAUX NON CONFORMES

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Année 2025

DB2025-076 : COMPENSATION FINANCIERE A PRESTALIS, GESTIONNAIRE DU CENTRE AQUATIQUE, POUR LES EXERCICES 2023,2024 et 2025

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Année 2025

DB2025-077 : SOUTIEN PONCTUEL A L'ASSOCIATION LES VAURIENS BOUGENT

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DB2025-078 : SOUTIEN PONCTUEL A L'ASSOCIATION USA LE CHESNE POUR LA FORMATION D'UN ENCADRANT DE CLUB SPORTIF

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DB2025-079 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA VILLE DE VOUZIERS

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Année 2025

DB2025-080 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION CUTLTURELLE LES TOURELLES POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-081 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION BRONCA POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-082 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION LES OMBRES DES SOIRS POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-083 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ECOLE DE MUSIQUE / HARMONIE POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-084 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION LES ARTS AUX CHAMPS POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-085 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION LA CASSINE POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-086 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION SOCIETE OMNISPORTS LE SANGLIER POUR L'ANNEE

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DB2025-087 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION CANEVAS POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-088 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION LES AMIS DE L'ABBAYE POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-089 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION FJEPCS LA PASSERELLE POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-090 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION AGENCE DEPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-091 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION FRANCE VICTIMES 08 POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-092 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION CIDFF 08 POUR L'ANNEE 2026

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Année 2025

DB2025-093 : PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ARGONNE CHAMPENOISE : FOIRE DE DE CHALONS EN CHAMPAGNE

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DB2025-094 : PARTICIPATION FINANCIERE AU LASER SHOW POUR L'INAUGURATION DE LA PLACE CARNOT A VOUZIERS

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DB2025-095 : ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE TYPE ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'ARGONNE ARDENNAISE

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DB2025-096 : ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA REALISATION DE DEUX ETUDES ENVIRONNEMENTALES ET DE DOSSIERS REGLEMENTAIRES

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Année 2025

DB2025-097 : DELEGATION FAITE AU PRESIDENT DE FINALISER LES PLANS DE FINANCEMENT RELATIFS AUX ETUDES ENVIRONNEMENTALES VELORAIL ET VOIE VERTE ET DE DEPOSER LES DEMANDES DE SUBVENTION ASOCIEES

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Année 2025

DB2025-098 : PROGRAMME LEADER : APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE L'ANIMATION LEADER 2026

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DB2025-099 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX TRES PETITES ENTREPRISES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ENTREPRISE EI SAGE HERVE

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DB2025-100 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX TRES PETITES ENTREPRISES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ENTREPRISE EI MANGIN SEBASTIEN

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Année 2025

DB2025-101 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'URCA / CERFE POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-102 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION DYNAMIC ARGONNE POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-103 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION LA ROUTOURNE POUR L'ANNEE 2026

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DB2025-104 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA MAISON DE LA NATURE DE BOULT-AUX-BOIS POUR L'ANNEE 2026

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Année 2025

DB2025-105 : PARC ARGONNE DECOUVERTE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE ET APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT - AMENAGEMENT D'UN CENTRE DE QUARANTAINE POUR LES ANIMAUX DU PARC

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Année 2025

DB2025-106 : DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A POUR L’ELABORATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L’ARGONNE ARDENNAISE

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