Délibérations du Bureau Communautaire
Année 2025
Retrouvez ici toutes les délibérations prises par le Bureau Communautaire entre le 1er janvier et le 31 décembre 2025.
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Année 2025
ADHÉSION A LA MISSION MUTUALISEE RGPD PROPOSEE CONJOINTEMENT PAR LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ARDENNES ET CELUI DE MEURTHE-ET-MOSELLE, ET DÉSIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD)
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Année 2025
APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2025 DANS LE CADRE DU CONTRAT CANAL
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Année 2025
APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU CCAS DE VOUZIERS
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Année 2025
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 19/12/2024
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Année 2025
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 20/02/2025
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Année 2025
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CGT
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’AGENCE ARDENNES DEVELOPPEMENT POUR L’ANNEE 2025
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Année 2025
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS COMMUN POUR L’AIDE A LA RÉNOVATION DU PATRIMOINE BÂTI ANCIEN
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Année 2025
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT
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Année 2025
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR RENOVATION DE TOITURES ET FAÇADES
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Année 2025
ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC DE PREPARATION ET DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE TROIS RUISSEAUX SITUES SUR LE TERRITOIRE DE L'ARGONNE ARDENNAISE (DEPT 08)
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Année 2025
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SOLIDARITE PAYSANS 08-51
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Année 2025
CREATIONS DES EMPLOIS SAISONNIERS AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES MUTUALISES
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Année 2025
CRÉATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR L’ORGANISATION DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS DE VOUZIERS
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DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SOLLICITEE PAR L’ASSOCIATION LA ROUTOURNE
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS D’ENVERGURE EN MATIERE D’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SUR LE TERRITOIRE DE L’ARGONNE ARDENNAISE – SCI BATIVET5V
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS D’ENVERGURE EN MATIERE D’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SUR LE TERRITOIRE DE L’ARGONNE ARDENNAISE – SCI DES LOUVIOTS
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS DES TPE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION : EI ALBERT Pascale
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS DES TPE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- SARL Les délices de Tony et Maud
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA VILLE DE VOUZIERS
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DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES : ATTRIBUTION D'UNEE SUBVENTION AU SIVOM DE MACHAULT
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU SIVOM DU CHESNE POUR LE PROJET DU PÔLE SCOLAIRE DE BRIEULLES-SUR-BAR
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU SIVOM DU CHESNE POUR LE PROJET DU PÔLE SCOLAIRE DU CHESNE
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DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ARDEN MOTO PASSION
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - LES PTITS LOUPS DE THELONNE
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DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – ARMOISE TRACTEURS TONDEUSES
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DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – ASSOCIATION SPORTIVE MASARYK
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – COMITÉ DES FÊTES DE CHALLERANGE
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DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – LA MARS
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DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – LES VAURIENS BOUGENT
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DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – LOUVERGNY EN MUSIQUES
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DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – MOTO CLUB MANRE
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – PROFESSION SPORT ET CULTURE ARDENNES (APSCA)
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – RUGBY CLUB VOUZIERS
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Année 2025
DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – TOP JAZZ
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DISPOSITIF OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT : PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
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Année 2025
DISPOSITIF TOITURES/FACADES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
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Année 2025
MODIFICATION DE LA DELIBERATION CREANT LES EMPLOIS SAISONNIERS 2025 POUR LE PARC ARGONNE DECOUVERTE
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Année 2025
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES
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Année 2025
RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE DU CŒUR
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Année 2025
SERVICES A LA PERSONNE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES ETRES EN EVEIL
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Année 2025
SERVICES A LA PERSONNE : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE CHENE VERT
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