Arrêtés 2019

19/231 Délégation de signature relatif à certains actes relevant de l'application du droit des sols

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Arrêtés 2019

19/241 Portant délégation de signature à Mme Anne Frézard - non titulaire en CDI sur un emploi d'attaché territorial

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Arrêtés 2019

19/261 Confiant la gestion des contrats d'assurance statutaire au centre de gestion des Ardennes

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Arrêtés 2019

19/297 Portant modification de l'acte constitutif de la régie d'avances et de recettes n°05/024 et ses modificatifs au Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat RD 946

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Arrêtés 2019

19/298 Modifiant l'arrêté n°05/24 régie d'avance et de recettes au Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat RD 946

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Arrêtés 2019

19/299 annulant et remplaçant l'arrêté n°10/69 et ses modificatifs concernant la sous régie de recettes billetterie, boutique, brasserie au Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat RD 946

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Arrêtés 2019

19/300 annulant et remplaçant l'arrêté n°10/070 et ses modificatifs concernant la sous-régie de recettes "cafétéria restaurant" au Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat RD 946

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Arrêtés 2019

19/301 Portant création d'une régie d'avances au Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat RD 946

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Arrêtés 2019

19/302 Portant nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes auprès du Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat

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Arrêtés 2019

19/303 Portant nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour la sous régie de recettes billetterie, boutique, brasserie auprès du Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat

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Arrêtés 2019

19/304 Portant nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour la sous régie de recettes cafétéria-restaurant auprès du Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat

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Arrêtés 2019

19/305 Portant nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie d'avances au Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat RD 946

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Arrêtés 2019

19/317 Fixant des tarifs exceptionnels au sein de Parc Argonne Découverte pour tenir compte d'une offre réduite

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Arrêtés 2019

19/374 Fixant des tarifs exceptionnels au sein du Parc Argonne Découverte pour tenir compte d'une offre réduite

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Arrêtés 2019

19/393 Fixant les tarifs de la boutique du Parc Argonne Découverte - saison 2019

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Arrêtés 2019

19/415 Fixant les tarifs du restaurant La Cime des Arbres - Parc Argonne Découverte - Saison 2019

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Arrêtés 2019

19/420 Modifiant l'arrêté portant création d'une régie d'avances au Parc Argonne Découverte à Olizy-Primat RD 946

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Arrêtés 2019

19/459 Portant création de régie "Ma haie pour les hérissons" au siège de la communauté de communes de l'Argonne Ardennaise

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Arrêtés 2019

19/460 Portant nomination d'un régisseur et mandataires suppléants pour la régie "Ma haie pour les hérissons" au siège de la Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise

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Arrêtés 2019

19/464 Portant composition du jury de maîtrise d'oeuvre pour la construction de locaux communautaires

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Arrêtés 2019

19/505 Fixant des offres promotionnelles au sein du parc Argonne Découverte durant les vacances de la Toussaint

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Arrêtés 2019

19/521 Instituant un bureau central de vote pour les élections des représentants du personnel au comité technique commun

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Arrêtés 2019

19/534 Portant composition du comité technique commun - désignation des représentants du personnel

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Arrêtés 2019

19/556 portant composition du comité technique commun et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun - désignation des représentants de la collectivité

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Arrêtés 2019

19/576 Fixant l'indemnité des architectes participant au jury de concours restreint de maîtrise d'oeuvre

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