Arrêtés du Président
Arrêtés 2020
Consultables sur simple clic ou sur demande auprès du siège de la collectivité. Les arrêts relatifs aux agents de la collectivité ne sont pas publics.
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20/130 Tarifs de la boutique au sein du Parc Argonne Découverte, saison 2020
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20/144 Avenant 1 à la régie de recettes du Parc Argonne Découverte
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20/160 Annule et remplace l'arrêté 19/534 portant composition du comité technique commun, désignation des représentants du personnel
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20/348 Modifie les plafonds de commande et les tarifs applicables dans le cadre de l'opération "Ma Haie pour les Hérissons"
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20/358 Modifie l'arrêté 19/459 portant création de la régie "Ma Haie pour les Hérissons" au siège de la communauté de communes de l'Argonne Ardennaise
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20/359 Modifie l'arrêté 19/460 portant nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie "Ma Haie pour les Hérissons" au siège de la communauté de communes de l'Argonne Ardennaise
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20/364 Annule et remplace l'arrêté 10/98 modifié par les arrêtés 2015/124 et 201/225 portant création d'une régie de recettes pour la perception de la taxe de séjour
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20/365 Modifie l'arrêté 2014/155 portant nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes pour la perception de la taxe de séjour
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20/373 Prescription de la reprise de l'enquête publique unique sur les projets de 'plan local d'urbanisme de Vouziers' et 'périmètres délimités des abords des églises de Vouziers et Vrizy'
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20/383 Délégation de signature du Président à M. Yann DUGARD - 1er vice-président
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20/384 Délégation de signature du Président à M. Christophe MANCEAUX - 2ème vice-président
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20/386 Délégation de signature du Président à M. Pierre LAURENT-CHAUVET - 4ème vice-président
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20/387 Délégation de signature du Président à M. Léopold NANJI - 5ème vice-président
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20/388 Délégation de signature du Président à Mme Danielle ANDREY - 6ème vice-président
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20/389 Délégation de signature du Président à M. Roland CANIVENQ - 7ème vice-président
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20/390 Délégation de signature
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20/391 Délégation de signature relative à certains actes relevant de l'application du droit des sols
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20/392 Délégation de signature à Mme Anne FREZARD - non titulaire en CDI sur un emploi d'attaché territorial
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20/405 Délégation des fonctions du Président à M. Yann DUGARD - 1er vice-président
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20/406 Délégation des fonctions du Président à M. Christophe MANCEAUX - 2ème vice-président
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20/407 Délégation des fonctions du Président à M. Vincent FLEURY - 3ème vice-président
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20/408 Délégation des fonctions du Président à M. Pierre LAURENT-CHAUVET - 4ème vice-président
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20/409 Délégation des fonctions du Président à M. Léopold NANJI - 5ème vice-président
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20/410 Délégation des fonctions du Président à M. Danielle ANDREY - 6ème vice-président
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20/411 Délégation des fonctions du Président à M. Roland CANIVENQ - 7ème vice-président
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20/416 Délégation de signature du Président à M.Yann DUGARD - 1er vice-président annulant et replaçant l'arrêté 20/383
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20/417 Délégation de signature annulant et remplaçant l'arrêté 20/390
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20/443 Délégation de signature relative à certains actes relevant de l'application du droit des sols
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