Arrêtés du Président
Arrêtés 2022
Consultables sur simple clic ou sur demande auprès du siège de la collectivité. Les arrêts relatifs aux agents de la collectivité, ainsi que les actes individuels (ex : attribution nominative d’une subvention « Solidarité étudiant »), ne sont pas publics.
-
Arrêtés 2022
2022-001 suppression de la régie "Ma haie pour les hérissons" au siège de la communauté de communes
.pdf -
Arrêtés 2022
2022-299 tarifs de la boutique au sein du Parc Argonne Découverte
.pdf -
Arrêtés 2022
2022-342 tarifs du restaurant A la Cime des arbres au sein du Parc Argonne Découverte
.pdf -
Arrêtés 2022
2022-405 portant délégation de signature
.pdf -
Arrêtés 2022
2022-406 fixant les tarifs du restaurant à la cime des arbres au sein du parc argonne découverte
.pdf -
Arrêtés 2022
2022-560 portant constitution d'une régie d'avances et de recettes aire d'accueil des gens du voyage
.pdf