Délibérations du Conseil Communautaire
Année 2024
Retrouvez ici toutes les délibérations prises par le Conseil Communautaire du 1er janvier au 31 décembre 2024
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DC2024-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14/12/2023
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DC2024-02 : Validation du principe de mise en place d'un plan de piégeage contre les frelons asiatiques
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DC2024-03 : Révision N°1 d'une autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) pour l'opération réhabilitation et extension d'un immeuble - Aménagement des locaux communautaires
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DC2024-04 : Validation d'un avenant au règlement du concours Innov'action pour permettre d'allonger la durée de réalisation des projets
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DC2024-05 : Projet d'aménagement d'ombrières au centre aquatique ARGONA
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DC2024-06 : Approbation de la convention cadre pluriannuelle 2024-2026 avec la Compagnie des Ombres des soirs
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DC2024-07 : Approbation de la convention de partenariat avec VALODEA : Coordination des moyens humains pour le déploiement du compostage partage et autonome en établissement
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DC2024-08 : Création d'un emploi permanent d'Assistant de patrimoine et des bibliothèques
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DC2024-09 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 08/02/2024
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DC2024-10 : Débat d'orientations budgétaires 2024
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DC2024-11 : Taux de fiscalité directe locale 2024
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DC2024-12 : Approbation d'une convention de mandat avec la SPL Destination Sud Ardennes
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DC2024-13 : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel
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DC2024-14 : Création d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint technique principal de 2ème classe
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DC2024-15 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14/03/2024
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DC2024-16 : Approbation des comptes de gestion 2023
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DC2024-17 : Compte Administratif 2023 : Budget principal
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DC2024-18 : Compte Administratif 2023 : Budget Déchets Ménagers
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DC2024-19 : Compte Administratif 2023 : Budget Parc Argonne découverte
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DC2024-20 : Compte Administratif 2023 : Budget Piscine Argona
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DC2024-21 : Compte Administratif 2023 : Budget Bâtiment d'entreprises
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DC2024-22 : Compte Administratif 2023 : Budget Parc d'Activités Economiques de Buzancy
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DC2024-23 : Compte Administratif 2023 : Budget Zone d'Activités Economiques de Vouziers
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DC2024-24 : Affectation des résultats 2023
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DC2024-25 : Budget primitif 2024 : Budget Principal
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DC2024-26 : Budget primitif 2024 : Budget Déchets Ménagers
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DC2024-27 : Budget primitif 2024 : Budget Parc Argonne Découverte
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DC2024-28 : Budget primitif 2024 : Budget Piscine Argona
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DC2024-29 : Budget primitif 2024 : Budget Bâtiment d'Entreprises
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DC2024-30 : Budget primitif 2024 : Budget Parc d'Activités Economiques de Buzancy
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DC2024-31 : Budget primitif 2024 : Budget Zone d'Activités Economiques de Vouziers
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DC2024-32 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour le plan d'eau la Samaritaine
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DC2024-33 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vouziers pour le fonctionnement du centre culturel Les Tourelles
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DC2024-34 : Validation du règlement intérieur du Groupe d'Action Local de l'Argonne Ardennaise
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DC2024-35: Approbation de la Présidence et de la Vice-Présidence du GAL de l'Argonne Ardennaise pour la période 2023-2027
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DC2024-36 : Délégation de signature au Président de la Communauté de communes et à la Présidente du GAL
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DC2024-37 : Autorisation de prise en charge des frais de missions des membres du GAL de l'Argonne Ardennaise
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DC2024-38 : Modification des fiches-actions liées à l'annexe 3 de la convention relative à la mise en oeuvre de LEADER sur le territoire de la Communauté de communes signée le 20/12/2023
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DC2024-39 : Renouvellement du dispositif de soutien pour les hébergements touristiques complémentaire à LEADER
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DC2024-40 : Modification des modalités de collaboration inscrites dans la délibération de prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
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DC2024-41 : Organisation d'un débat au sein du Conseil communautaire avant l'arrêt du PLUi
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DC2024-42 : Création d'un emploi permanent d'Adjoint du patrimoine de 2ème classe à temps non complet
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