Année 2024

DC2024-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14/12/2023

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Année 2024

DC2024-02 : Validation du principe de mise en place d'un plan de piégeage contre les frelons asiatiques

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Année 2024

DC2024-03 : Révision N°1 d'une autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) pour l'opération réhabilitation et extension d'un immeuble - Aménagement des locaux communautaires

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Année 2024

DC2024-04 : Validation d'un avenant au règlement du concours Innov'action pour permettre d'allonger la durée de réalisation des projets

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Année 2024

DC2024-05 : Projet d'aménagement d'ombrières au centre aquatique ARGONA

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DC2024-06 : Approbation de la convention cadre pluriannuelle 2024-2026 avec la Compagnie des Ombres des soirs

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Année 2024

DC2024-07 : Approbation de la convention de partenariat avec VALODEA : Coordination des moyens humains pour le déploiement du compostage partage et autonome en établissement

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DC2024-08 : Création d'un emploi permanent d'Assistant de patrimoine et des bibliothèques

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DC2024-09 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 08/02/2024

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Année 2024

DC2024-10 : Débat d'orientations budgétaires 2024

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DC2024-100 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT DU BUDGET GENERAL VERS LE BUDGET ANNEXE DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE

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DC2024-101 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT DU BUDGET GENERAL VERS LE BUDGET ANNEXE DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2024

DC2024-102 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET DECHETS MENAGERS – DOSSIER 6500220031

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Année 2024

DC2024-103 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET DECHETS MENAGERS – DOSSIER 6905340131

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Année 2024

DC2024-104 : AUTORISATION DE PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2025

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Année 2024

DC2024-105 : AUTORISATION DE DEMANDES DE SUBVENTION AU TITRE DE FONDS VERT INGENIERIE

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Année 2024

DC2024-106 : PARTICIPATION A LA CAMPAGNE DE VACCINATION « FIEVRE CATARRHALE » 2025 PILOTEE PAR LE GROUPE DE DEVELOPPEMENT SANITAIRE (GDS) DES ARDENNES

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Année 2024

DC2024-107 : DEPOT DE 4 PROJETS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX ET CLIMATIQUES SUR LES SITES NATURA 2000 A VOCATION AGRICOLE EN REPONSE A L’APPEL A PROJETS 2025 ET VALIDATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES

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Année 2024

DC2024-108 : LEADER : MODIFICATION DES FICHES ACTIONS LIEES A L’ANNEXE 3 DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE SIGNEE LE 20/12/2023

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Année 2024

DC2024-109 : CONVENTION CADRE POUR LES ANNEES 2025 ET 2026 ENTRE L’ENTENTE NOUS ARGONNE ET L’ASSOCIATION ARGONNE PNR

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DC2024-11 : Taux de fiscalité directe locale 2024

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Année 2024

DC2024-110 : PROPOSITION DE CONVENTION RELATIVE A L’ENTENTE INTERCOMMUNALE AVEC LES COMMUNAUTES DE CMMUNES DES CRETES PREARDENNAISES ET DU PAYS RETHELOIS POUR LE RECRUTEMENT D’UN CONSEILLER EN MOBILITE RURALE

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Année 2024

DC2024-111 : ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE DES ATSEM

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DC2024-112 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DC2009/39 – MOTIF DE RECOURS AUX CONTRACTUELS

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DC2024-113 : AUTORISATION DE DEMANDE D’AGREMENT POUR DEUX SERVICES CIVIQUES SUPPLEMENTAIRES AU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2024

DC2024-114 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DC2024-086 SUITE A ERREUR MATERIELLE - CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

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Année 2024

DC2024-115 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DC2024-087 SUITE A ERREUR MATERIELLE - CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE TECHNICIEN

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Année 2024

DC2024-12 : Approbation d'une convention de mandat avec la SPL Destination Sud Ardennes

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Année 2024

DC2024-13 : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel

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Année 2024

DC2024-14 : Création d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint technique principal de 2ème classe

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Année 2024

DC2024-15 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14/03/2024

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Année 2024

DC2024-16 : Approbation des comptes de gestion 2023

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DC2024-17 : Compte Administratif 2023 : Budget principal

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Année 2024

DC2024-18 : Compte Administratif 2023 : Budget Déchets Ménagers

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DC2024-19 : Compte Administratif 2023 : Budget Parc Argonne découverte

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DC2024-20 : Compte Administratif 2023 : Budget Piscine Argona

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DC2024-21 : Compte Administratif 2023 : Budget Bâtiment d'entreprises

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Année 2024

DC2024-22 : Compte Administratif 2023 : Budget Parc d'Activités Economiques de Buzancy

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Année 2024

DC2024-23 : Compte Administratif 2023 : Budget Zone d'Activités Economiques de Vouziers

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Année 2024

DC2024-24 : Affectation des résultats 2023

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Année 2024

DC2024-25 : Budget primitif 2024 : Budget Principal

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Année 2024

DC2024-26 : Budget primitif 2024 : Budget Déchets Ménagers

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Année 2024

DC2024-27 : Budget primitif 2024 : Budget Parc Argonne Découverte

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DC2024-28 : Budget primitif 2024 : Budget Piscine Argona

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Année 2024

DC2024-29 : Budget primitif 2024 : Budget Bâtiment d'Entreprises

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Année 2024

DC2024-30 : Budget primitif 2024 : Budget Parc d'Activités Economiques de Buzancy

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Année 2024

DC2024-31 : Budget primitif 2024 : Budget Zone d'Activités Economiques de Vouziers

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Année 2024

DC2024-32 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour le plan d'eau la Samaritaine

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Année 2024

DC2024-33 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vouziers pour le fonctionnement du centre culturel Les Tourelles

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Année 2024

DC2024-34 : Validation du règlement intérieur du Groupe d'Action Local de l'Argonne Ardennaise

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Année 2024

DC2024-35: Approbation de la Présidence et de la Vice-Présidence du GAL de l'Argonne Ardennaise pour la période 2023-2027

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Année 2024

DC2024-36 : Délégation de signature au Président de la Communauté de communes et à la Présidente du GAL

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Année 2024

DC2024-37 : Autorisation de prise en charge des frais de missions des membres du GAL de l'Argonne Ardennaise

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Année 2024

DC2024-38 : Modification des fiches-actions liées à l'annexe 3 de la convention relative à la mise en oeuvre de LEADER sur le territoire de la Communauté de communes signée le 20/12/2023

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Année 2024

DC2024-39 : Renouvellement du dispositif de soutien pour les hébergements touristiques complémentaire à LEADER

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Année 2024

DC2024-40 : Modification des modalités de collaboration inscrites dans la délibération de prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

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Année 2024

DC2024-41 : Organisation d'un débat au sein du Conseil communautaire avant l'arrêt du PLUi

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Année 2024

DC2024-42 : Création d'un emploi permanent d'Adjoint du patrimoine de 2ème classe à temps non complet

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Année 2024

DC2024-43 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DC2024-018 SUITE A ERREUR MATERIELLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET DECHETS MENAGERS

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Année 2024

DC2024-44 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/04/2024

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Année 2024

DC2024-45 : ARRET DU PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

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Année 2024

DC2024-46 : LANCEMENT DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’UNE NOUVELLE DECHETERIE INTERCOMMUNALE A VOUZIERS

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Année 2024

DC2024-47 : CREATION D’UNE AP/CP POUR L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’UNE NOUVELLE DECHETERIE INTERCOMMUNALE

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Année 2024

DC2024-48 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A TEMPS COMPLET

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Année 2024

DC2024-49 : CREATION DE DEUX EMPLOIS D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE A TEMPS COMPLET SUITE A AVANCEMENT DE GRADE

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Année 2024

DC2024-50 : CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE SUITE A AVANCEMENT DE GRADE

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Année 2024

DC2024-51 : CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE PRINCIPAL A TEMPS COMPLET SUITE A AVANCEMENT DE GRADE

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Année 2024

DC2024-52 : CREATION D'UN EMPLOI D'INGENIEUR PRINCIPAL A TEMPS COMPLET SUITE A AVANCEMENT DE GRADE

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Année 2024

DC2024-53 : CREATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A TEMPS COMPLET SUITE A AVANCEMENT DE GRADE

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Année 2024

DC2024-54 : AVENANT N°3 AU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ARDENNES

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Année 2024

DC2024-55 : AUTORISATION DE DEMANDE DE FERMETURE ET DE DECLASSEMENT DE LA LIGNE DE CHEMIN DE FER VOUZIERS / MONTHOIS / MANRE ET AUTORISATION DE LANCEMENT D’ETUDES DE FAISABILITE DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT D’UNE VOIE VERTE

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Année 2024

DC2024-56 : AUTORISATION DE DEMANDE DE TRANSFERT DE GESTION DE LA VOIE FERREE ENTRE LA GARE DE VOUZIERS ET LA LIMITE DU TERRITOIRE AUPRES DE LA SCNF

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Année 2024

DC2024-57 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/05/2024

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Année 2024

DC2024-58 : AVIS SUR LE RATTACHEMENT DE LA FUTURE COMMUNE NOUVELLE « TANNAY – LE MONT-DIEU » A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE

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Année 2024

DC2024-59 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES DEPLACEMENTS DES AGENTS ET DES ELUS

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Année 2024

DC2024-60 : RAPPORT D'ACTIVITES 2023

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Année 2024

DC2024-61 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS 2023

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Année 2024

DC2024-62 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET DECHETS MENAGERS

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Année 2024

DC2024-63 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS POUR LA CONSTRUCTION DE TOILETTES PUBLIQUES A LA COMMUNE DE VOUZIERS

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Année 2024

DC2024-64 : TRAME VERTE ET BLEUE – OPERATION « MA HAIE POUR LES ABEILLES » : AJUSTEMENT DES TARIFS ET LIMITES DE COMMANDES DE PLANTS, ACCESSOIRES ET ABRIS POUR LA FAUNE

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Année 2024

DC2024-65 : SENTIERS DE RANDONNEE : APPROBATION DU PROJET DE GR DE PAYS « ARDENNE TOUR, SUR LES TRACES D’ARDUINNA », AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS A VENIR ET MISE EN ŒUVRE OPERATIONNELLE DU PROJET

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Année 2024

DC2024-66 : CONTRAT CANAL : APPROBATION D’UNE CONVENTION FINANCIERE DANS LE CADRE DU CONTRAT CANAL « MISSION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES DES MAISONS ECLUSIERES DU CANAL DES ARDENNES »

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Année 2024

DC2024-67 : APPROBATION DU DISPOSITIF D’ACCOMPAGNEMENT A LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES

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DC2024-68 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC ARDENNES INGENIERIE POUR UNE ASSISTANCE SUR LA REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (SDAEP)

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Année 2024

DC2024-69 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DEVANT LA MAISON DE LA NATURE A BOULT AUX BOIS

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Année 2024

DC2024-70 : LANCEMENT D’UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT D’OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE SITE D’ARGONA

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Année 2024

DC2024-71 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE CADRE DE LA REALISATION D’UNE ETUDE SUR LA GESTION DU « ZERO ARTIFICIALISATION NETTE (ZAN) » EN MILIEU RURAL

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Année 2024

DC2024-72 : APPROBATION DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL

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Année 2024

DC2024-73 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DU GRADE DE TECHNICIEN A TEMPS COMPLET

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Année 2024

DC2024-74 : MODIFICATION DE L’EMPLOI D’AGENT DE BIBLIOTHEQUE / LUDOTHEQUE AU GRADE D’ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

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Année 2024

DC2024-75 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03/07/2024

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Année 2024

DC2024-76 : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AUPRES L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT (ALE 08)

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Année 2024

DC2024-77 : PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DU CENTRE AQUATIQUE ARGONA

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Année 2024

DC2024-78 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET DECHETS MENAGERS

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Année 2024

DC2024-79 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2024

DC2024-80 : PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES – CREANCES ETEINTES – BUDGET DES DECHETS MENAGERS

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DC2024-81 : PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES – CREANCES ETEINTES – BUDGET DU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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Année 2024

DC2024-82 : APPROBATION D’UN PROJET EN REPONSE A L’APPEL A CANDIDATURES « SOUTIEN A LA STRUCTURATION DES PROJETS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX DE NIVEAU 2 »

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Année 2024

DC2024-83 : APPROBATION DE LA CANDIDATURE AU PROGRAMME DE FINANCEMENT EUROPEEN INTERREG

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Année 2024

DC2024-84 : APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT ACCOR ET AUTORISATION DE RECONDUCTION OPERATIONNELLE DU DISPOSITIF

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Année 2024

DC2024-85 : APPROBATION D’UNE NOUVELLE CONVENTION RELATIVE A LA COMPLEMENTARITE DE L’ACTION PUBLIQUE ENTRE LA REGION GRAND EST ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE DANS LE CHAMP DES AIDES AUX ENTREPRISES

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Année 2024

DC2024-86 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET

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Année 2024

DC2024-87 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL SUITE A L’OBTENTION DU CONCOURS DE TECHNICIEN

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Année 2024

DC2024-88 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03/10/2024

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Année 2024

DC2024-89 : ELECTION D’UN MEMBRE DU BUREAU

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Année 2024

DC2024-90 : PROTEAME : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2023

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Année 2024

DC2024-91 : MODIFICATION DE LA DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LA COMPETENCE FACULTATIVE ACTION SOCIALE

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Année 2024

DC2024-92 : VALIDATION D’UN AMENAGEMENT D’OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE PARKING DU CENTRE AQUATIQUE ARGONA

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Année 2024

DC2024-93 : CREATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME/ CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L’AMENAGEMENT D’OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE PARKING DU CENTRE AQUATIQUE ARGONA

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Année 2024

DC2024-94 : PREPARATION A LA MISE EN PLACE DU SERVICE PUBLIC DE RENOVATION DE L’HABITAT (SPRH)

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Année 2024

DC2024-95 : APPROBATION D’UNE STRATEGIE VISANT A VALORISER LES DECHETS DE TONTE ET A EVITER LEUR COLLECTE EN DECHETERIE

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Année 2024

DC2024-96 : APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE VALODEA / COMMUNAUTE DE COMMUNES / COMMUNE RELATIVE AU DEPLOIEMENT DES COMPOSTEURS COLLECTIFS

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Année 2024

DC2024-97 : APPROBATION DE NOUVEAUX TARIFS DE VENTE DES COMPOSTEURS INDIVIDUELS

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Année 2024

DC2024-98 : CONVENTION DE DELEGATION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG POUR LA COLLECTE DES DECHETS SUR LE SECTEUR DU MONT-DIEU

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Année 2024

DC2024-99 : VOTE DES TARIFS DE REDEVANCE D’ENLEVEMENTS DES ORDURES MENAGERES A COMPTER DE 2025 ET ACTUALISATION DU DOCUMENT RELATIF AUX MODALITES DE FACTURATION

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