Délibérations du Bureau Communautaire
Année 2024
Retrouvez ici toutes les délibérations prises par le Bureau Communautaire entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024.
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Année 2024
DB2024-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau du 21/12/2023
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DB2024-02 : Renouvellement du partenariat avec l'association Culture du Coeur
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DB2024-03 : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures/Façades
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DB2024-04 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds commun pour l'aide à la rénovation du patrimoine bâti ancien
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DB2024-05 : Attribution de subvention dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat
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DB2024-06 : Engagement rectificatif d'attribution de subvention dans le cadre de l'OPAH Sud Ardennes
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DB2024-07: Renouvellement de l'adhésion à l'agence locale de l'énergie (ALE) en 2024
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DB2024-08 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association FJEPC La Passerelle
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DB2024-09 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association départementale sur le logement (ADIL 08)
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DB2024-10 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association France Victimes 08
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DB2024-11 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association CIDFF 08
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DB2024-12 : Dispositif de soutien aux activités de services à la personne : Attribution d'une subvention
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DB2024-13 : Approbation du protocole d'accord transactionnel Prestalis
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DB2024-14 : Soutien ponctuel aux associations : Attributions du subventions
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DB2024-15 : Dispositif de soutien aux projets pédagogiques : Attribution d'une aide au SIVOM du Chesne / Brieulles Sur Bar
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DB2024-16 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association les Ombres des Soirs
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DB2024-17 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'URCA CERFE
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DB2024-18 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec la Maison de la Nature
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DB2024-19 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association La Routourne
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DB2024-20 : Dispositif d'accompagnement des communes et associations foncières de la Vallée de la Bar à la gestion des impacts de la présence du castor d'Europe : examen de la demande de subvention de la commune de Briquenay
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DB2024-21 : Dispositif de soutien aux projets des TPE: Attribution de subventions
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DB2024-22 : Approbation de la convention de partenariat avec l'association Bell'Occas pour l'expérimentation du réemploi en déchetterie de Vouziers
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DB2024-23 : Création d'emplois non permanents pour des besoins saisonniers
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DB2024-24 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 22/02/2024
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Année 2024
DB2024-25 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA SECTION LOCALE CGT
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DB2024-26 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RECUPERATION DE VELOS EN DECHETTERIES AVEC L’ASSOCIATION LA ROUTOURNE
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DB2024-27 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TOITURES / FACADES
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DB2024-28 : ENGAGEMENT RECTIFICATIF D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’OPAH SUD-ARDENNES
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DB2024-29 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF SERVICES A LA PERSONNE
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DB2024-30 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS
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DB2024-31 : APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2024 DANS LE CADRE DU CONTRAT CANAL 2022-2031
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DB2024-32 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR ARDENNES DEVELOPPEMENT
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DB2024-33 : ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC POUR LA REALISATION DES VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES SUR LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE ET DE LA VILLE DE VOUZIERS
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DB2024-34 : ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC POUR LE MATERIEL DE REPROGRAPHIE
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Année 2024
DB2024-35 : APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU CCAS DE VOUZIERS
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