Année 2024

DB2024-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau du 21/12/2023

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Année 2024

DB2024-02 : Renouvellement du partenariat avec l'association Culture du Coeur

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DB2024-03 : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures/Façades

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DB2024-04 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds commun pour l'aide à la rénovation du patrimoine bâti ancien

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DB2024-05 : Attribution de subvention dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat

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DB2024-06 : Engagement rectificatif d'attribution de subvention dans le cadre de l'OPAH Sud Ardennes

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DB2024-07: Renouvellement de l'adhésion à l'agence locale de l'énergie (ALE) en 2024

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DB2024-08 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association FJEPC La Passerelle

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DB2024-09 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association départementale sur le logement (ADIL 08)

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DB2024-10 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association France Victimes 08

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DB2024-100 : DISPOSITIF FONDS COMMUN POUR L’AIDE A LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN : PROPOSITION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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DB2024-101 : RETRAIT D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIFS FONDS COMMUNS POUR L’AIDE A LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN

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DB2024-102 : PROPOSITION DE DEGREVEMENT DE LOYER LOGEMENT EXERMONT

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DB2024-103 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION CULTURELLE LES TOURELLES POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-104 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC BRONCA POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-105 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION ECOLE DE MUSIQUE/ HARMONIE POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-106 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION LES ARTS DES CHAMPS POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-107 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION LA CASSINE POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-108 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION SOCIETE OMNISPORT LE SANGLIER POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-109 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION LES OMBRES DES SOIRS POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-11 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association CIDFF 08

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DB2024-110 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION CANEVAS POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-111 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION LES AMIS DE L’ABBAYE POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-112 : DEMANDE DE SOUTIEN PONCTUEL A L’ASSOCIATION TOP JAZZ

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DB2024-113 : DEMANDE DE SOUTIEN PONCTUEL A L’ASSOCIATION GRIVY-LOISY ASTRONOMIE CLUB

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DB2024-114 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION FJEPCS LA PASSERELLE POUR 2025

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DB2024-115 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) POUR 2025

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DB2024-116 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC FRANCE VICTIMES 08 POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-117 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CIDFF 08 POUR 2025

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DB2024-118 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS DES TPE : PROPOSITION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

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DB2024-119 : APPROBATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION DYNAMIC ARGONNE POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-12 : Dispositif de soutien aux activités de services à la personne : Attribution d'une subvention

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DB2024-120 : APPROBATION D’UNE CONVENTION D’ATTRIBUTION DE MOYENS A L’ASSOCIATION LA ROUTOURNE POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-121 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MOYENS AVEC L’URCA/CERFE POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-122 : APPROBATION D’UNE CONVENTION D’ATTRIBUTION DE MOYENS A LA MAISON DE LA NATURE DE BOULT-AUX-BOIS POUR L’ANNEE 2025

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DB2024-123 : LEADER : APPROBATION DU BUDJET PREVISIONNEL DE L’ANIMATION LEADER 2025

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DB2024-124 : TOURISME : PROJET DE PROLONGEMENT DE LA VOIE VERTE SUD-ARDENNES VERS LA MARNE : REALISATION D’UNE ETUDE DE FAISABILITE

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DB2024-125 : TOURISME : EDITION D’UN TOPOGUIDE POUR LA RANDONNEE PEDESTRE GR DE PAYS ARGONNE

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DB2024-126 : DEFINITION DES PERIODES & HORAIRES D’OUVERTURE DU PARC ARGONNE DECOUVERTE POUR LA SAISON 2025

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DB2024-127 : PARC ARGONNE DECOUVERTE : TARIFS 2025

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DB2024-128 : CREATIONS DES EMPLOIS NON PERMANENTS AU PARC ARGONNE DECOUVERTE EN 2025

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Année 2024

DB2024-129 : PROPOSITION DE MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES

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DB2024-129 : PROPOSITION DE MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES

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DB2024-13 : Approbation du protocole d'accord transactionnel Prestalis

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DB2024-130 : PROPOSITION DE MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES

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DB2024-131 : AVENANTS DE PROLONGATION ET D’AUGMENTATION DE L’ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET POSE D’ELEMENTS SIGNALETIQUES, THEMATIQUES ET D’AMENAGEMENT DES SENTIERS

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DB2024-14 : Soutien ponctuel aux associations : Attributions du subventions

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DB2024-15 : Dispositif de soutien aux projets pédagogiques : Attribution d'une aide au SIVOM du Chesne / Brieulles Sur Bar

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DB2024-16 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association les Ombres des Soirs

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Année 2024

DB2024-17 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'URCA CERFE

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DB2024-18 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec la Maison de la Nature

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DB2024-19 : Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association La Routourne

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DB2024-20 : Dispositif d'accompagnement des communes et associations foncières de la Vallée de la Bar à la gestion des impacts de la présence du castor d'Europe : examen de la demande de subvention de la commune de Briquenay

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DB2024-21 : Dispositif de soutien aux projets des TPE: Attribution de subventions

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DB2024-22 : Approbation de la convention de partenariat avec l'association Bell'Occas pour l'expérimentation du réemploi en déchetterie de Vouziers

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DB2024-23 : Création d'emplois non permanents pour des besoins saisonniers

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DB2024-24 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 22/02/2024

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DB2024-25 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA SECTION LOCALE CGT

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DB2024-26 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RECUPERATION DE VELOS EN DECHETTERIES AVEC L’ASSOCIATION LA ROUTOURNE

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DB2024-27 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TOITURES / FACADES

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DB2024-28 : ENGAGEMENT RECTIFICATIF D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’OPAH SUD-ARDENNES

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DB2024-29 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF SERVICES A LA PERSONNE

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DB2024-30 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS

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DB2024-31 : APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2024 DANS LE CADRE DU CONTRAT CANAL 2022-2031

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DB2024-32 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR ARDENNES DEVELOPPEMENT

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Année 2024

DB2024-33 : ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC POUR LA REALISATION DES VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES SUR LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE ET DE LA VILLE DE VOUZIERS

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Année 2024

DB2024-34 : ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC POUR LE MATERIEL DE REPROGRAPHIE

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DB2024-35 : APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU CCAS DE VOUZIERS

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DB2024-36 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 28/03/2024

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DB2024-37 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE REFACTURATION DES FRAIS D’INGENIERIE POUR LES MISSIONS D’INTERVENANT SOCIAL EN GENDARMERIE

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DB2024-38 : : MISE A JOUR DES PLAFONDS DE RESSOURCES POUR LE DISPOSITIF D’AIDE A LA RENOVATION DES TOITURES ET FAÇADES

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DB2024-39 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TOITURES / FACADES

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DB2024-40 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

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DB2024-41 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU FONDS COMMUN POUR L’AIDE A LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN

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DB2024-42 : DISPOSITIF DU FONDS COMMUN POUR L’AIDE A LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI ANCIEN – EXAMEN D’UN DOSSIER

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DB2024-43 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES (SIVOM DE L’RGONNE ARDENNAISE)

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DB2024-44 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PROJETS PEDAGOGIQUES (SIVOM BRIEULLES / LE CHESNE)

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DB2024-45 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU

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DB2024-46 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN PONCTUEL AUX ASSOCIATIONS

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DB2024-47 : APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2024 AVEC L’AGENCE D’URBANISME DE REIMS

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DB2024-48 : ATTRIBUTION DES LOTS 3 ET 7 DU MARCHE PUBLIC DE REALISATION DES VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES SUR LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE ARDENNAISE ET DE LA VILLE DE VOUZIERS

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Année 2024

DB2024-49 : AVENANT N°1 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES : FOURNITURE DE PLANTS ET ACCESSOIRES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE RESTAURATION DE LA TRAME VERTE ET BLEUE DE L’ARGONNE ARDENNAISE (2023-2025)

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Année 2024

DB2024-50 : MODIFICATION DU REGLEMENT DES SERVICES TECHNIQUES MUTUALISES

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DB2024-51 : CREATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS DE LA VILLE DE VOUZIERS

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Année 2024

DB2024-52 : CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET

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DB2024-53 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 16/05/2024

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DB2024-54 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TOITURES/FACADES

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DB2024-55 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

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DB2024-56 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CLUB NAUTIQUE VOUZINOIS DANS LE CADRE DE L’OPERATION « AISANCE AQUATIQUE »

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DB2024-57 : SERVICES A LA PERSONNE – SOUTIEN PONCTUEL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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DB2024-58 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SOLIDARITE PAYSANS 08-51

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DB2024-59 : CONVENTION DE MOYENS POUR L’ANNEE 2024 ENTRE L’ENTENTE NOUS ARGONNE ET L’ASSOCIATION ARGONNE PNR

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DB2024-60 : AVENANT N°2 AU LOT N°1 « GROS-ŒUVRE » POUR LE MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION D’UN IMMEUBLE

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DB2024-61 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DB2024-55 / ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

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DB2024-62 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 19/06/2024

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DB2024-63 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TOITURES/FACADES

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DB2024-64 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

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DB2024-65 : RENOUVELLEMENT DE L’AGREMENT CAF DU RELAIS PETITE ENFANCE POUR LA PERIODE 2025-2027

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DB2024-66 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SPORT ET LOISIRS DE VANDY DANS LE CADRE DU DISPOSITIF SOUTIEN PONCTUEL

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DB2024-67 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SPORTIVE DU MONTHOISIEN DANS LE CADRE DU DISPOSITIF SOUTIEN PONCTUEL

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DB2024-68 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION CLUB ECHECS DE VOUZIERS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF SOUTIEN PONCTUEL

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DB2024-69 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SCRAPTAPAGE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF SOUTIEN PONCTUEL

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Année 2024

DB2024-70 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB NAUTIQUE VOUZINOIS

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DB2024-71 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ARGONNE POLE NATUREL REGIONAL (APNR)

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DB2024-72 : LEADER : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF DU DOSSIER CONGRES DES MEDECINS (CGNE) 2023

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DB2024-73 : LEADER : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL DU DOSSIER CONGRES DES MEDECINS (CGNE) 2024

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DB2024-74 : ATTRIBUTION DU MARCHE « CAMION BENNE ORDURES MENAGERES »

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Année 2024

DB2024-75 : PASSATION D’UN AVENANT N°4 : MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION D’UN IMMEUBLE – LOT N°1 « GROS ŒUVRE » (ENTREPRISE BANA)

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Année 2024

DB2024-76 : APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

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DB2024-77 : CREATION D’UN EMPLOI SAISONNIER D’ADJOINT TECHNIQUE POUR LE PARC ARGONNE DECOUVERTE

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DB2024-78 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ITEP DE VERDUN ET LE PARC ARGONNE DECOUVERTE

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DB2024-79 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 19/09/2024

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DB2024-80 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TOITURES/FACADES

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DB2024-81 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

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DB2024-82 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF FONDS COMMUN POUR L’AIDE A LA RENOVATION DU PATRIMOINE BATI

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DB2024-83 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ACTIVITES DE SERVICES A LA PERSONNE

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DB2024-84 : ACTION D’ACCOMPAGNEMENT A LA MOBILITE : AUTORISATION DE REMBOURSEMENT DE TICKETS UNITAIRES POUR L’UTILISATION DE LA LIGNE REGULIERE D’AUTOCAR VOUZIERS – REIMS

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DB2024-85 : ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT D’UNE NOUVELLE DECHETERIE INTERCOMMUNALE ET LA CONSTRUCTION DU BATIMENT ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DU SERVICE DE COLLECTE

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DB2024-86 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 17/10/2024

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Année 2024

DB2024-87 : OUVERTURES DOMINICALES 2025 DEFINIES PAR LA COMMUNE DE VOUZIERS

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DB2024-88 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TOITURES/FACADES

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DB2024-89 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

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DB2024-90 : AUTORISATION DE DEPOT DE DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION D’UNE TOUR LUDIQUE AU PARC ARGONNE DECOUVERTE

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DB2024-91 : AUTORISATION DE DEPOT DE DEMANDES DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT D’UNE NOUVELLE DECHETERIE INTERCOMMUNALE

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DB2024-92 : DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS D’ENVERGURE EN MATIERE D’IMMOBILIER D’ENTREPRISE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

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DB2024-93 : GEMAPI – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASA DE LA VALLEE DE LA LOIRE – ENTRETIEN ET RESTAURATION DU BRAS DE COEGNY

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Année 2024

DB2024-94 : GEMAPI – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASA DE L’AISNE SUPERIEURE – ENTRETIEN ET RESTAURATION DE L’AISNE NON DOMANIALE

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Année 2024

DB2024-95 : ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS POUR L’ACHEMINEMENT ET LA FOURNITURE D’ELECTRICITE POUR LES BATIMENTS ET OUVRAGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET DE LA VILLE DE VOUZIERS

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Année 2024

DB2024-96 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DU 21/11/2024

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Année 2024

DB2024-97 : PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ARGONNE CHAMPENOISE : FOIRE DE CHALONS EN CHAMPAGNE

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DB2024-98 : DISPOSITIF TOITURES/FAÇADES : PROPOSITION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

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Année 2024

DB2024-99 : DISPOSITIF OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT : PROPOSITION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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