Délibérations du Bureau Communautaire
Année 2023
Retrouvez ici toutes les délibérations prises par le Bureau Communautaire entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.
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Année 2023
2023-001 Approbation du procès-verbal de la séance du 17/11/2022
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Année 2023
2023-002 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures-façades
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2023-003 Avenants - Accord-cadre à bons de commande de fourniture et pose d'éléments signalétiques, thématiques et d'aménagement des sentiers - dépose d'éléments existant conception et impression des supports de communication
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2023-004 Attribution d'un accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent "rénovation du parcours ludique et sportif "hamac à bonds" du Parc Argonne Découverte"
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Année 2023
2023-005 Avenant au bail conclu avec la SISA Avetant
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2023-006 Renouvellement du partenariat avec l'association Culture du Cœur
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2023-007 Approbation du budget prévisionnel de l'animation LEADER 2023
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2023-008 Confirmation des élections au sein du Groupe d'Action Locale de l'Argonne Ardennaise
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2023-009 Approbation de la convention de moyens 2023 avec l'URCA-CERFE
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2023-010 Approbation de la convention de moyens 2023 avec l'association Maison de la Nature
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2023-014 Approbation de la convention de moyens 2023 - association Dynamic Argonne
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2023-015 Adoption du règlement de collecte des déchets ménagers
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2023-016 Adoption du règlement des déchèteries
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2023-017 Création d'un emploi non permanent d'attaché territorial
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2023-018 Création d'un emploi non permanent de technicien territorial
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2023-019 Approbation du règlement des services techniques mutualisés
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2023-020 Création des emplois saisonniers pour les services techniques mutualisés
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2023-021 Création des emplois saisonniers pour la saison touristique du Parc Argonne Découverte
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2023-022 Approbation du procès-verbal de la séance du 19/01/2023
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2023-023 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de Toitures/Façades
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2023-024 Modification du montant du loyer du logement d'Exermont
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2023-025 Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage
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2023-026 Attribution du marché de travaux pour l'aménagement du siège social de la communauté de communes
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2023-027 Approbation de l'avenant modifiant le BPU du contrat du lot n°1 de l'accord-cadre à bons de commande de collecte et transport de déchets prélevés en déchèterie
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2023-028 Approbation de la convention de moyens 2023 pour l'association FJEPCS La Passerelle
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2023-029 Attribution de subventions partenaires - Services à la Personne
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2023-030 Attribution d'une subvention à l'association Les Quat'Choux
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2023-031 Approbation de la convention de moyens 2023 avec l'association Les Tourelles
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2023-032 Dispositif de soutien aux activités pédagogiques : Demande du SIVOM de Machault
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2023-034 Attribution des subventions ponctuelles - Sport Culture
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2023-035 Attribution d'une subvention au syndicat CGT des fonctionnaires et agents de la communauté de communes
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2023-036 Approbation de la convention de moyens 2023 à la SPL Destination Sud Ardenne
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2023-037 Dispositif de soutien aux projets des TPE : Attribution d'une subvention
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2023-038 Approbation d'un plan de financement pour une étude voie ferrée et autorisation au président pour signer la convention de financement avec la banque des territoires
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2023-039 Attribution de subventions aux associations partenaires - Sport Culture
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2023-040 Approbation du procès-verbal de la séance du 23/02/2023
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2023-041 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de rénovation de toitures/façades
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2023-042 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif opération programmée d'amélioration de l'habitat
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2023-043 Programme d'intérêt général "habiter mieux" - Engagement rectificatif
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2023-044 Approbation de la convention financière 2023 avec l'agence d'urbanisme de Reims
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2023-045 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens pour l'association Bronca pour l'année 2023
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2023-046 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens pour l'école de musique pour l'année 2023
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2023-047 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens pour l'association Pays d'Argonne pour l'année 2023
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2023-048 Approbation d'un protocole d'accord avec la société PRESTALIS, gestionnaire du centre aquatique, pour l'exercice 2021
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Année 2023
2023-049 Marche de réhabilitation et d'extension d'un immeuble - Déclaration sans suite du lot n°11 "ascenseur", autorisation à relancer la procédure de consultation restreinte et délégation au président pour l'attribution
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Année 2023
2023-050 Attribution du lot n°2 "charpente bois-bardage bois" du marché de réhabilitation et d'extension d'un immeuble
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Année 2023
2023-051 Attribution de subvention à l'agence Ardennes Développement pour l'année 2023
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2023-052 Attribution de subvention dans le cadre du dispositif de soutien aux projets des très petites entreprises
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Année 2023
2023-054 GEMAPI : Attribtion de subvention à l'ASA de la vallée de la muette
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2023-055 Création des emplois non permanents pour l'organisation de l'accueil collectif de mineurs de Vouziers
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Année 2023
2023-056 Augmentation de la quotité d'un emploi permanent d'adjoint technique
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2023-057 Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps non complet pour accroissement saisonnier d'activité pour le Parc Argonne Découverte
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2023-058 Approbation du procès-verbal de la séance du 11/05/2023
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Année 2023
2023-059 Dispositif toitures/façades : attribution de subventions
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Année 2023
2023-060 Opération programmée d'amélioration de l'habitat : attribution de subventions
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2023-061 Dispositif de soutien ponctuel aux associations sportives et culturelles : attribution de subventions
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Année 2023
2023-062 Approbation de convention de moyens 2023 avec l’association « les Arts aux champs »
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2023-064 Attribution d'une subvention à l'association Solidarité Paysans 08-51
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Année 2023
2023-065 Attribution d'une subvention à l'association Agrobio 08
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2023-066 Participation financière auprès des communautés de communes de l’Argonne Champenoise et d’Argonne Meuse dans le cadre des actions promotionnelles de l’Entente « Nous Argonne »
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Année 2023
2023-067 Attribution du marché de fourniture de plants et accessoires dans le cadre du programme de restauration de la trame verte et bleue de l’Argonne Ardennaise
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Année 2023
2023-068 Autorisation de recours à un contrat parcours emploi compétences - CUI CAE
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Année 2023
2023-069 annule et remplace 2023-063 suite à erreur matérielle - Services à la personne : attribution de subvention aux associations
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2023-070 Approbation du procès verbal de la séance du 20/06/2023
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Année 2023
2023-071 Dispositif toitures/façades : Attribution de subventions
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2023-074 Dispositif de soutien ponctuel aux associations sportives et culturelles : Attribution de subventions
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2023-075 Dispositif de soutien aux sportifs de haut niveau : Attribution de subvention
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2023-076 Dispositif de soutien aux activités pédagogiques : Attribution de subvention
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2023-077 Attribution de subvention à l'ASA de la Bar Moyenne 2ème partie - Entretien de la végétation de la Bar
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Année 2023
2023-078 Attribution de subvention à l'ASA de la Bar Supérieure : Entretien de la RIPISYLVE
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2023-079 Attribution de subvention à l'ASA de la Vallée de l'Aire : Entretien restauration du lit de l'Aire
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Année 2023
2023-080 Dispositif de soutien aux projets des TPE : Attribution d'une subvention
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Année 2023
2023-081 Autorisation de signature d'une convention relative au calcul de l'allocation d'aide au retour à l'emploi avec le Centre de Gestion de la FPT des Ardennes
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Année 2023
2023-082 Autorisation de signature d'une convention d'adhésion aux missions du service santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la FPT des Ardennes
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Année 2023
2023-083 Avenant à l'accord-cadre à bons de commande - Marché de collecte et transport de déchets prélevés en déchèterie - Lot 1 "Encombrants, gravats inertes, plâtres, déchets verts et cartons"
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Année 2023
2023-085 annule et remplace 2023-073 suite à erreur matérielle - Fonds commun pour l'aide à la rénovation du patrimoine bâti ancien : Attribution des subventions
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Année 2023
2023-086 annule et remplace 2023-71 suite à erreur matérielle - Dispositif toitures/façades : Attribution de subventions
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Année 2023
2023-087 annule et remplace 2023-84 (remplaçant 2023-072) suite à erreur matérielle - Opération programmée d'amélioration de l'habitat : Attribution de subventions
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Année 2023
2023-088 annule et remplace 2023-085 (remplaçant 2023-073) suite à erreur matérielle - Fonds commun pour l'aide à la rénovation du patrimoine bâti ancien : Attribution des subventions
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Année 2023
2023-089 Approbation du procès verbal de la séance du 14/09/2023
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Année 2023
2023-090 Ouvertures dominicales 2024
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Année 2023
2023-091 Dispositif toitures/façades : Attribution de subventions
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Année 2023
2023-092 Opération programmée d'amélioration de l'habitat : Attribution de subventions
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Année 2023
2023-093 Fonds commun pour l'aide à la rénovation du patrimoine bâti ancien : Attributions de subventions
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Année 2023
2023-094 Autorisation de dépôt de demande de subventions au titre de la DETR/DSIL 2024 et des autres dispositifs de subvention mobilisables concernant l'aménagement et isolation thermique sur le site de la Maison de la Nature à Boult-aux-Bois
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Année 2023
2023-095 Autorisation de dépôt de demande de subventions au titre de la DETR/DSIL 2024 : Aménagement d'une nouvelle déchèterie/ressourcerie (première tranche : maîtrise d'œuvre avant travaux)
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Année 2023
2023-096 Autorisation de dépôt de demande de subventions au titre de la DETR/DSIL 2024 : Aménagement d'un centre de quarantaine pour les animaux du Parc Argonne Découverte
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Année 2023
2023-097 Approbation du budget prévisionnel de l'animation LEADER 2024
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Année 2023
2023-098 Dispositif de soutien aux TPE : Attribution d'une subvention à l'entreprise "Restaurant P&P"
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Année 2023
2023-099 Dispositif de soutien aux TPE : Attribution d'une subvention à l'entreprise "Diagargonne"
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Année 2023
2023-100 Dispositif de soutien aux TPE : Attribution d'une subvention à l'entreprise "TEAM AUTO"
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Année 2023
2023-101 Dispositif de soutien aux TPE : Attribution d'une subvention à l'entreprise "Seconde vie"
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Année 2023
2023-102 Avis de principe de demande d'aide à l'immobilier d'entreprise pour les projets d'envergure : Cabinet vétérinaire "Les 5 Vallées"
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Année 2023
2023-103 Attribution du marché public d'assurances de la communauté de communes de l'Argonne Ardennaise et de la Ville de Vouziers
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Année 2023
2023-104 Délégation au président pour signer un contrat d'acheminement et de fourniture d'électricité pour les bâtiments et ouvrages de la communauté de communes et de la Ville de Vouziers
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Année 2023
2023-105 Approbation du procès-verbal de la séance du bureau du 23/11/2023
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Année 2023
2023-106 Dispositif toitures/façades : Attribution de subvention
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Année 2023
2023-107 Opération programmée d'amélioration de l'habitat : Attribution de subventions
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Année 2023
2023-108 Autorisation de dégrèvement de loyer pour le logement de Terron-sur-Aisne
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Année 2023
2023-109 Autorisation de dégrèvement de loyer pour le logement d'Exermont
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Année 2023
2023-11 Approbation du plan de financement pour la signalétique de la Voie Verte
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Année 2023
2023-110 Dispositif de soutien aux projets pédagogiques : Attribution de subvention au SIVOM de Machault
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Année 2023
2023-111 Approbation de la convention de moyens 2024 pour l'association culturelle Les Tourelles
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Année 2023
2023-112 Approbation de la convention de moyens 2024 pour l'association BRONCA
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Année 2023
2023-113 Approbation de la convention de moyens 2024 pour l'association Pays d'Argonne
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Année 2023
2023-114 Approbation de la convention de moyens 2024 pour l'association École de musique/Harmonie
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Année 2023
2023-115 Approbation de la convention de moyens 2024 pour l'association Les Arts aux Champs
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Année 2023
2023-116 Approbation de la convention de moyens 2024 pour l'association Les Musicales de Louvergny
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Année 2023
2023-117 Approbation de la convention de moyens 2024 pour l'association de sauvegarde du patrimoine vouzinois
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Année 2023
2023-118 Approbation de la convention de moyens 2024 pour l'association La Cassine
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Année 2023
2023-119 Approbation de la convention de moyens 2024 pour la société Omnisport Le Sanglier
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Année 2023
2023-12 Approbation de la convention financière 2022-2023 dans le cadre du Contrat Canal
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Année 2023
2023-120 Définition des périodes et horaires d'ouverture pour la saison 2024 du Parc Argonne Découverte
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Année 2023
2023-121 Tarifs de la billetterie du Parc Argonne Découverte
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Année 2023
2023-122 Approbation de la convention triennale (2024-2026) de moyens avec la SPL Sud-Ardennes
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Année 2023
2023-123 Création des emplois non-permanents pour la saison 2024 du Parc Argonne Découverte
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Année 2023
2023-124 Approbation de la convention de moyens 2024 avec l'association Dynamic Argonne
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Année 2023
2023-125 Action de recherche de médecins : Autorisation de prise en charge des frais
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Année 2023
2023-13 Dispositif de soutien aux projets des TPE : attribution d'une subvention
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