Délibérations du Conseil Communautaire
Année 2023
Retrouvez ici toutes les délibérations prises par le Conseil Communautaire du 1er janvier au 31 décembre 2022.
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Année 2023
2023-001 ADOPTION DU BUDGET ANNEXE 2023 DU PARC ARGONNE DECOUVERTE PAR ANTICIPATION
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2023-002 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15/12/2022
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2023-003 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 SUR La BASE D'UN RPPORT
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2023-004 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023
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2023-005 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA VILLE DE VOUZIERS POUR LE FONCTIONNEMENT DU BATIMENT LES TOURELLES
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2023-006 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA VILLE DE VOUZIERS POUR L'ACQUISITION DE MATERIEL DESTINE AU CINEMA LES TOURELLES
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2023-007 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE BUZANCY POUR LE FONCTIONNEMENT DU PLAN D'EAU LA SAMARITAINE
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2023-008 AUTORISATION DE SIGNATURE AU PRESIDENT DE LA CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ACTIVITE DE COLLECTE DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX
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2023-009 APPROBATION DE LA NOUVELLE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE ET AUTORISATION A SOLLICITERUN AVENANT N°2 AVEC LE CD08
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2023-010 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE TRAVAUX AVEC UNE PROFESSIONNELLE DE SANTE ET APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT
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2023-011 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE PROTEAME
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2023-012 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES AVEC LA SPL X DEMAT
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2023-013 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE AVEC L'ASSOCIATION BRONCA
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2023-014 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE AVEC L'ASSOCIATION PAYS D'ARGONNE
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2023-015 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE AVEC L'ASSOCIATION HARMONIE - ECOLE DE MUSIQUE
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2023-016 APPROBATION D'UN AVENANT AU CONTRAT LOCAL DE SANTE
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2023-017 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISSIONS DE REMPLACEMENT ET MISSIONS TEMPORAIRES - FILIERE ADMINISTRATIVE DU CDG08
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2023-018 CREATION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS DE REDACTEUR TERRITORIAL
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2023-019 Approbation du procès-verbal de la séance du 01/03/2023
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2023-020 Comptes de gestion 2022
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2023-021 Compte administratif 2022 - Budget principal
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2023-022 Compte administratif2022 - Déchets ménagers
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2023-023 Compte administratif 2022 - Parc Argonne Découverte
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2023-024 Compte administratif 2022 - Piscine
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2023-025 Compte administratif 2022 - Bâtiment d'entreprises
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2023-026 Compte administratif 2022 - PAE Buzancy
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2023-027 Compte administratif 2022 - ZAE Vouziers
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2023-028 Affectation des résultats 2022
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2023-029 Budget primitif 2023 - Budget principal
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2023-030 Budget primitif 2023 - Déchets ménagers
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2023-031 Budget primitif 2023 - Parc Argonne Découverte
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2023-032 Budget primitif 2023 - Piscine
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2023-033 Budget primitif 2023 - Bâtiment d'entreprises
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2023-034 Budget primitif 2023 - PAE Buzancy
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2023-035 Budget primitif 2023 - ZAE Vouziers
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2023-036 Création d'une autorisation de programme / Crédit de paiement (AP/CP) pour l'opération réhabilitation et extension d'un immeuble - aménagement des locaux communautaires
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2023-037 Remise de pénalités dans le cadre du marché de travaux relatifs à l'extension des locaux du FJEPCS La Passerelle
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2023-038 Soutien des sivu/sivom/commune pour le financement de projets pédagogiques : approbation de la convention de financement
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2023-039 Dispositif de soutien aux activités de services à la personne
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2023-040 Avenant à la convention constitutive d'un réseau d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques
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2023-041 Création d'un emploi permanent au grade de technicien territorial
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2023-042 Création d'un emploi d'adjoint territorial d'animation principal de 2eme classe (suite à avancement de grade)
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2023-043 Création de 2 emplois d'adjoint technique principal de 1ere classe (suite à avancement de grade)
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2023-044 Création de 10 emplois d'adjoint technique principal de 2eme classe (suite à avancement de grade)
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2023-045 Création d'un emploi d'adjoint territorial du patrimoine principal de 2eme classe (suite à avancement de grade)
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2023-046 Création d'un emploi de rédacteur principal de 1ere classe (suite à avancement de grade)
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2023-047 Autorisation de recours aux collaborateurs occasionnels (bénévoles) pour le Parc Argonne Découverte
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2023-048 Approbation du procès-verbal de la séance du 12/04/2023
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2023-049 Décision modificative budgétaire - budget piscine
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2023-050 Décision modificative budgétaire - budget principal
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2023-051 Décision modificative budgétaire - budget Parc Argonne Découverte
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2023-052 Délégation de la rédaction des diagnostics agro-environnementaux et des plans de gestion élaborés dans le cadre des MAEC 2023
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2023-053 Actualisation budget prévisionnel Natura 2000 pour la période 2023-2025 suite à une première instruction des partenaires financiers
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2023-054 Définition de l'intérêt communautaire du projet de requalification de l'ancien tribunal en espace à vocation socio-culturelle, touristique et patrimoniale
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2023-055 Avenants aux 4 conventions de créations de services communs : administration générale - Habitat Urbanisme - Services techniques et services à la population
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2023-056 Création d'un service commun Propreté-déchets ménagers
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2023-057 Mise à jour du tableau des effectifs
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2023-058 Approbation du procès-verbal de la séance du 25/05/2023
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2023-059 Décision modificative budgétaire de régularisation - Parc Argonne Découverte
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2023-060 Décision modificative du budget général
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2023-061 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
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2023-062 Dispositif de soutien aux sportifs du haut niveau
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2023-063 Autorisation de dégrèvement du loyer de la sisa avetant
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2023-064 Désignation du référent déontologique des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil du CDG08
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2023-065 Convention de partenariat ITEP pro Verdun et Parc Argonne Découverte et délégation au président
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2023-066 Convention de réalisation de travaux avec un propriétaire riverain dans le cadre de la construction des locaux communautaires
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2023-067 Désignation d'un représentant auprès de l'association Argonne PNR
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2023-068 Désignation d'un représentant auprès du syndicat mixte fermé du scot sud ardennes
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2023-069 Renouvellement des membres des commissions de travail
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2023-070 Renouvellement du contrat local de santé : autorisation de lancement d'un diagnostic local de santé, de dépôt de demande de subvention et délégation au président pour approuver le plan de financement
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2023-071 Institution et portage du groupe d'action locale dans le cadre du programme leader 2023-2027
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2023-072 Institution et portage du groupe d'action locale dans le cadre du programme leader 2023-2027 - Conventionnement
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2023-073 Renouvellement de l'adhésion auprès de l'association "point accueil installation des Ardennes"
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2023-074 opération "ma haie pour les abeilles" : définition des tarifs, taux de subventions et limites de commandes de plants, accessoires et abris pour la faune
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2023-075 Avis sur le périmètre délimité des abords de l'église Saint-Nicolas de Fossé
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2023-076 Mise en place d'un plan de secteur sur Vouziers dans le PLUI
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2023-077 Création d'un emploi permanent de technicien territorial
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2023-078 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 10/07/2023
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2023-079 Adhésion au Pôle d'appui et de ressources "ON DIT CAP"
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2023-080 Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents
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2023-081 Approbation de signature de la convention de refacturation du coût de l'accompagnateur du bus scolaire sur le circuit La Croix aux Bois - Vouziers
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2023-082 Désignation de représentants au sein de la conférence des financeurs
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2023-083 Approbation de la signature de l'acte notarié créant une servitude relative à l'installation d'une conduite de gaz souterraine
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2023-084 Rapport d'activités 2022
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2023-085 ARGONA - Rapport d'activités 2022 du délégataire de service public
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2023-086 Lancement d'un schéma directeur de l'eau
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2023-087 LEADER : Désignation des représentants auprès du groupe d'action locale de l'Argonne Ardennaise
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2023-088 Sentiers de randonnées : approbation du projet de GRP Argonne et autorisation de mise en œuvre opérationnelle de phase 3
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2023-089 M57 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement pour le budget principal et ses budgets annexes
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2023-090 Décision modificative budgétaire - Régularisation du chapitre 67 - Budget Parc Argonne Découverte
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2023-091 Pertes sur créances irrecouvrables - Créances atteintes - Budget déchets ménagers
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2023-092 Création de deux emplois d'agent de maîtrise à temps complet
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2023-093 Création d'un emploi d'adjoint technique principal de 2ème classe
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2023-094 annule et remplace 2023-082 Désignation de représentants au sein de la conférence des financeurs
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2023-095 Approbation du procès-verbal de la séance du 05/10/2023
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2023-096 Révision du dispositif solidarité étudiant
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2023-097 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association société omnisport Le Sanglier
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2023-098 Renouvellement de la convention pluriannuelle avec l'association Les Tourelles
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2023-099 Renouvellement de la convention pluriannuelle avec l'association de sauvegarde du patrimoine vouzinois
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2023-100 Renouvellement de la convention pluriannuelle avec l'association Les musicales de Louvergny
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2023-101 Renouvellement de la convention pluriannuelle avec l'association Les Arts aux Champs
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2023-102 Renouvellement de la convention pluriannuelle avec l'association La Cassine
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2023-103 Décision modificative budgétaire - budget principal - régularisation des charges de personnel
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2023-104 Décision modificative budgétaire - budget déchets ménagers - régularisation des charges de personnel
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Année 2023
2023-105 Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) pour le budget principal et ses budgets annexes
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2023-106 Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations pour le budget principal et ses budgets annexes
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2023-107 Révision du site patrimonial remarquable de Vouziers
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2023-108 Signature d'une convention pour autorisation de travaux en domaine privé
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2023-109 Vente d'une parcelle de 465m² à Vouziers - cadastre AI 215
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Année 2023
2023-110 Projet d'aménagement de la voie ferrée dans le prolongement de la voie verte sud-ardennes vers la Marne
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2023-111 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers 2022
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2023-112 Approbation du procès-verbal de la séance du 16/11/2023
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2023-113 Décision modificative budgétaire - déchets ménagers - régularisation du chapitre 20
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2023-114 Décision modificative budgétaire - déchets ménagers - régularisation du chapitre 21
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Année 2023
2023-115 Admissions en non-valeur - budget déchets ménagers
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2023-116 Admissions en non-valeur - budget principal
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2023-117 Décisions modificative budgétaire - budget déchets ménagers - admissions en non-valeur chapitre 65
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Année 2023
2023-118 Décision modificative budgétaire - bâtiment d'entreprises - régularisation du chapitre 67
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Année 2023
2023-119 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement 2024
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2023-120 Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
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Année 2023
2023-121 Confirmation de l'élection de la présidence et de la vice-président du GAL de l'Argonne Ardennaise
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Année 2023
2023-122 Dépôts de 4 projets Agro-environnementaux et climatiques sur les sites natura2000 à vocation agricole en réponse à l'appel à projets 2024 et validation des mesures agro-environnementales et climatiques figurant au sein de ceux-ci
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Année 2023
2023-123 Mise en place d'un dispositif d'accompagnement des communes et associations foncières de la vallée de la Bar à la gestion des impacts de la présence du castor d'Europe
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Année 2023
2023-124 Approbation d'une convention cadre avec l'association dynamic argonne
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Année 2023
2023-125 Approbation d'une convention cadre avec l'association la routourne
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Année 2023
2023-126 Approbation d'une convention cadre avec la SPL Sud-Ardennes
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Année 2023
2023-127 Approbation d'une convention cadre avec le FJEP centre social la passerelle
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Année 2023
2023-128 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
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Année 2023
2023-129 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Année 2023
2023-130 Approbation de l'organigramme des services
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Année 2023
2023-131 Autorisation de dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre de l'engagement dans le dispositif du service civique
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Année 2023
2023-132 Proposition de candidature projet alimentaire territorial - Label 2 "PAT en action"
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