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Année 2020
Recueil des délibérations du conseil Communaitaire du 1er janvier au 31 décembre 2020.
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Année 2019
Délibérations prises en Conseil Communautaire entre le 1er janvier et le 31 décembre 2019.
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Années précédentes
Période 1998–2018. Vous pouvez recevoir les actes sur simple demande auprès de la Communauté de communes en indiquant la référence de l’acte. -
Année 2023
Retrouvez ici toutes les délibérations prises par le Conseil Communautaire du 1er janvier au 31 décembre 2022.
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Année 2021
Recueil des délibérations du Conseil Communautaire du 1er janvier au 31 décembre 2021.
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Année 2022
Retrouvez ici toutes les délibérations prises par le Conseil Communautaire du 1er janvier au 31 décembre 2022.
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Année 2024
Retrouvez ici toutes les délibérations prises par le Conseil Communautaire du 1er janvier au 31 décembre 2024
Délibérations du Conseil Communautaire
Voici la liste des délibérations du Conseil Communautaire de l’Argonne Ardennaise. Elles sont affichées au siège de la Communauté de Communes après chaque réunion du Conseil, et consultables par simple clic sur le documents. Elles sont proposées par années et au format PDF.
